Lundi 1er octobre : Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit lundi 1er octobre 2018, à 20h30, en Mairie de La Ferté-Macé.

Ordre du jour : 

  1. Convention de partenariat CEZAM 2019,
  2. Convention pour l’utilisation des chemins ruraux de la commune avec la CDC « ANDAINE PASSAIS »,
  3. Convention relative à la poursuite d’une activité triathlon au Collège Jacques Brel pour le pr trimestre de l’année scolaire 2018-2019,
  4. Projet de règlement intérieur des temps périscolaires maternels et élémentaires publics de La Ferté-Macé,
  5. Restauration d’un pont au lieu-dit « Pont Chapelle » sur la voie communale n° 11,
  6. Installation d’un pont en bois à proximité du lieu-dit « La Guiberdière » (rive d’ANTOIGNY)- Autorisation d’aménagement + subvention de financement,
  7. Chaufferie-bois salle Jacques Prévert – Avenant n° 1 à la police d’abonnement en date du 11 février 2003 avec la société DALKIA – Tour no 16,
  8. Régularisation d’une bande de terrain sise rue de I’Oisivière – Cession GUILLOUET,
  9. Rapport d’activités 2017 du TE 61 (Territoire d’Énergie Orne),
  10. Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Modificatif,
  11. Convention pluriannuelle pour l’attribution de subventions et avenant financier n° 1 pour le fonctionnement du Centre Socioculturel et l’achat d’un piano avec le Conseil Départemental de l’Orne,
  12. Garantie d’emprunt nécessaire au financement du programme de réhabilitation de 37 logements au Clouet,
  13. Convention portant accords de coopération décentralisée entre La Ferté-Macé et Diama (République du Sénégal),
  14. Mise en place de la solution « Carte Achat Public » de la Caisse d’Épargne de Normandie,
  15. Budget Ville 2018 – Décision Modificative no 2,
  16. Quartier du Clouet- Vente à la SA d’HLM LE LOGIS FAMILIAL – Complément,
  17. Mise à disposition de locaux et de personnel pour la distribution de bacs à ordures ménagères aux habitants de La Ferté-Macé,
  18. Avenant à la convention pour la fourniture de repas au VAL VERT – Année scolaire 2018-2019,
  19. Questions diverses.

Auteur: Damien

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