Réunion du Conseil Municipal le lundi 18 décembre 2017 à la mairie, salle du Conseil à 20h30.
Une réunion publique aura lieu avant le Conseil : Point sur la démographie médicale et la médecine de ville, à 20h00.
Ordre du jour :
- Dénomination de deux impasses.
- Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » – Accueil extrascolaire.
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueils de Loisirs Sans Hébergement » – Accueil périscolaire + Aide Spécifique Rythmes Éducatifs (ASRE).
- Rythmes Scolaires – Rentrée scolaire 2018-2019.
- Fonctionnement du RASED – Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté.
- Ouvertures Dominicales 2018.
- Accord transactionnel suite suppression de poste par mesure d’économie.
- Convention de mutualisation de services entre la commune de La Ferté-Macé et son CCAS.
- Conventions de mutualisation de services avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – Conventions particulières.
- Convention d’utilisation des locaux du Lycée des Andaines par les associations sportives – Année scolaire 2017-2018.
- Convention de partenariat au dispositif « Pass+ FLERS AGGLO » pour la saison 2017-2018 – Musée du Jouet.
- Aire de camping-cars de La Ferté-Macé – Demande de subvention LEADER – Modificatif.
- Convention de partenariat relative à la constitution, la mise à jour et l’exploitation des données numériques de représentation des fonds des plans à grande échelle du territoire de La Ferté-Macé avec la société ENEDIS.
- Convention Gaz 4 – UGAP.
- Chaufferie-bois Boulevard Hamonic – Avenant n° 1 et 2 à la police d’abonnement avec la société DALKIA.
- Chaufferie-bois Boulevard Hamonic – Avenant n° 3 au contrat de concession avec la société DALKIA.
- Chaufferie-bois Boulevard Hamonic – Avenant n° 4 à la police d’abonnement avec la société DALKIA.
- Terrain constructible disponible – Rue des Tisserands.
- Convention cadre de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’effacement des réseaux électriques et le génie civil des travaux d’éclairage public et télécommunication avec le Territoire d’Énergie Orne.
- Aménagement du bourg d’ANTOIGNY – Effacement des réseaux – Convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le TE 61.
- Tarifs des parcelles des lotissements communaux.
- Réhabilitation de la Tour n° 16 – Rue Pasteur à La Ferté-Macé – Foyer des Jeunes Travailleurs – Marché de maîtrise d’oeuvre avec l’Atelier JSA – Avenant n° 1.
- Déchetterie de La Ferté-Macé – Convention avec le SIRTOM de la Région Flers-Condé.
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SIRTOM de la Région Flers-Condé.
- Subvention 2017 – Association sportive du Lycée Flora Tristan.
- Subvention exceptionnelle – Association Billard Club Fertois.
- Garantie d’emprunt(s) nécessaire(s) à la réalisation de la nouvelle caserne de gendarmerie (Orne Habitat) – Accord de principe.
- Refacturation d’électricité au CHIC des Andaines.
- Perte sur créances irrécouvrables.
- Budget Ville 2017 – Décision Modificative n° 4.
- Budget Lotissement Éco-Quartier de Clouet 2017 – Décision Modificative n° 1.
- Participation aux frais de scolarité de l’école de Neuilly le Vendin pour les années scolaires 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019.
- Fiscalité sur la commune déléguée d’Antoigny.
- Questions diverses.
