Conseil communautaire, mardi 28 juin 2016

Le Conseil communautaire se réunira Mardi 28 juin à 20h30, salle des Mariages.

Ordre du jour :

  1. Travaux de restauration du bon état écologique du ruisseau de Fimbrune,
  2. Refonte de la signalisation directionnelle sur la communauté de communes La Ferté-St Michel,
  3. Règlement intérieur du centre de télétravail,
  4. Règlement d’utilisation des salles du centre socioculturel Fertois,
  5. Budget CDC 2016-Décision modificative n°1,
  6. Perte sur créances irrécouvrables,
  7. Demande de subventions pour la maison de la petite enfance,
  8. Création de poste,
  9. Règlement intérieur du camping de la Saulaie,
  10. Autorisation de vente des biens sous compétence communautaire par les communes membres de la CDC,
  11. Transfert de l’activité du FRPA du Val Vert,
  12. Questions diverses.