Réunion du Conseil Municipal en mairie, salle du Conseil Municipal : Lundi 27 mars 2017 à 20h30.
Ordre du jour :
- Détermination des commissions municipales.
- Modification du règlement du service funéraire et du Cimetière rue d’Alençon à La Ferté-Macé.
- Géolocalisation des tombes des « Morts pour la France » dans le cimetière communal.
- Projet de construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie – Validation du site proposé.
- Indemnité de gardiennage de l’église de la commune « historique » d’Antoigny – Année 2016.
- Répartition du passif du syndicat intercommunal pour l’emploi d’un agent d’entretien regroupant la commune « historique » d’Antoigny ainsi que les communes de Méhoudin et Saint Ouen le Brisoult.
- Désignation d’un représentant au sein du Comité Syndical du Parc Naturel Régional Normandie-Maine.
- Convention de partenariat entre la commune et l’Office de Tourisme « La Ferté-Macé et sa Région » pour la participation à la gestion et à l’animation du Musée du Jouet.
- Convention de partenariat avec la Fédération des Offices de Tourisme et Territoires de Normandie pour la collaboration à la réalisation de la carte « Pass Accueil Normandie » 2017-2019.
- Postes de référents « Jeunes et Habitants » et « Familles » du Centre Socioculturel Fertois.
- Emplois permanents – Modification du tableau des emplois.
- Tableau des emplois – Suppression d’emplois ou Centre Equestre La Peleras.
- Convention de mise à disposition de personnels permanents au bénéfice de la « Jeunesse Fertoise Bagnoles ».
- Convention coupons-sport et convention chèques-vacances avec l’Agence Nationale de Chèques-Vacances – ANCV.
- Contrat de location avec le Basket Bail Fertois pour la location de voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs.
- Convention d’utilisation de la salle Rossollnl – Validation de la convention-type.
- Convention de mise à disposition de deux minibus par la « Jeunesse Fertoise Bagnoles ».
- Aire de Beach Soccer – Demande de subventions.
- Subvention 2016 – Plein Air Fertois – Modificatif.
- Chèque Emploi Service Universel – CESU.
- Convention pour la fourniture de repas au Val Vert.
- Vente du presbytère de la commune « historique » d’AntoIgny.
- Conception, réalisation et Impression des journaux communautaires et communaux communs – Groupement de commandes entre la ville de Fiers, la ville de La Ferté-Macé et « FLERS AGGLO » – Convention constitutive.
- Distribution des journaux communautaires et communaux communs – Groupement de commandes entre la ville de Fiers, la ville de La Ferté-Macé et « FLERS AGGLO » – Convention constitutive.
- Marché de conception et d’Impression des journaux municipaux et communautaires.
- Requalificatlon du Quartier Jacques Prévert – Première phase de réalisation – Etude complémentaire.
- Approbation du nouveau règlement du marché hebdomadaire.
- Réaménagement et mise aux normes des bureaux des services Éducation Jeunesse et CCAS – Demande de subvention DETR.
- Réfection et sécurisation de la toiture des tribunes du stade Gaston Melllon – Demande de subvention DETR.
- Budget Ville 2017 – Ouverture de Crédits.
- Débat d’Orientations Budgétaires.
- Questions diverses.
