Conseil Municipal, le 18 mars

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie de La Ferté-Macé, salle du Conseil Municipal, le lundi 18 mars 2019, à 20h30.

Délibération sur les dossiers suivants :

1. Convention d’utilisation de la salle Gérard Philipe avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » pour le concert « IMAGES EN MUSIQUES II » du samedi 27 avril 2019.
2. Dénomination de la voie desservant le lotissement du Chemin de Bât.
3. Charte des gîtes du réseau « Sites de France et Tourisme Vert ».
4. Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles ».
5. Dénomination de la tribune et du terrain d’honneur du stade Gaston Meillon.
6. Vente de la parcelle n° 1 du lotissement Chemin de Bat a Madame Lucie COCHON.
7. Convention de partenariat pour la saison culturelle jeune public 2018-2019 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ».
8. Repas des Anciens 2019 – Convention de partenariat avec le Lycée Flora Tristan.
9. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de La Ferté-Macé et son CCAS en vue de la passation d’un marché de services assurances.
10. Demande de remboursement du Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante (FIVA).
11. Emplois permanents – Modification du tableau des emplois.
12. Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Temps d’Accueil Périscolaire (TAP) – Création de postes d’agent d’animation à durée déterminée.
13. Création d’emplois saisonniers.
14. Emplois temporaires d’agent d’animation.
15. Convention d’utilisation des locaux du Lycée des Andaines par les associations sportives – Année scolaire 2018-2019.
16. Stérilisation et identification des chats errants – Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis.
17. Convention de partenariat avec l’association « Les Amis de Marcel Pierre » pour la restauration de l’oeuvre de Marcel Pierre « La frise de La Poste ».
18. Adhésion au service RGPD du Centre de Gestion de l’Orne et nomination d’un délégué à la protection des données. 
19. Convention de mutualisation de services avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – Convention particulière C18.2-2017 – ESPACES VERTS – Avenant n°1.
20. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2020.
21. Budget Ville 2019 – Ouverture de crédits.
22. Extension du périmètre de « FLERS AGGLO » au 1er janvier 2017 – Rapport de la CLECT du 14 novembre 2018.
23. Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2018/2019 – Détermination du coût élève.
24. Débat d’Orientations Budgétaires.
25. Questions diverses.