Réunion du Conseil Municipal le vendredi 30 juin à la mairie, salle du Conseil à 18h30.
Ordre du jour :
- Arrêt projet PLU – Commune de Magny le Désert,
- Convention avec l’association « Les Amis des Jeux, Musiques et Contes Traditionnels » pour les visites du Musée du Jouet,
- Accueil de Mineurs Sans Hébergement – Convention d’objectifs 2017 avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Demande de participation au financement de séjours et classes transplantée 2017,
- Désignation d’un représentant aux conseils des écoles primaires publiques de La Ferté-Macé,
- Projet Éducatif De Territoire (PEDT) – Avenant à la convention,
- Prix de vente du mobilier de la résidence du VAL VERT,
- Système d’enregistrement et traitement automatisé de la demande de logement locatif social,
- Rapport d’activité 2016 du Parc Naturel Régional Normandie-Maine,
- Conventions pour la restauration de cours d’eau par le Parc Naturel Régional Normandie-Maine,
- Régime indemnitaire au profit des agents de la commune de La Ferté-Macé,
- Ratios pour l’avancement de grade,
- Emplois permanents – Transformation de postes,
- Poste de coordinateur(trice) des temps éducatifs,
- Recrutement d’enseignants pour le Centre Socioculturel Fertois,
- Poste d’agent d’exploitation polyvalent,
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Temps d’Activités Périscolaires (TAP) – Création de postes d’agent d’animation à durée déterminée,
- Postes d’animateurs,
- Vente des équidés et du matériel du Centre Équestre de la Peleras à Monsieur Manuel FILLÂTRE,
- Vente de parcelles à Monsieur Manuel FILLATRE,
- Aménagement d’une aire de camping-cars à La Ferté-Macé – Convention d’entretien avec la SARL « AIRE SERVICES »,
- Opérations d’équipement de la Base de Loisirs – Demande de subvention,
- Vente du presbytère de la commune « historique » d’Antoigny,
- Indemnité de gardiennage des églises communales – Année 2017,
- Taxe d’aménagement – Instauration par « FLERS A66LO » – Accord de la commune de La Ferté-Macé,
- Subvention de la Fédération Ornaise pour le Tourisme de Randonnée à reverser à l’association « Les Amis de Marcel Pierre »,
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2018,
- Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2016/2017 – Détermination du coût élève,
- Comptes administratifs 2016,
- Affectation des résultats – Exercice 2016,
- Comptes de gestion 2016 – Budget principal + budgets annexes eau et assainissement,
- Budget Ville 2017 – Décision Modificative n° 2,
- Protocole de dissolution de la Communauté de Communes La Ferté-St Michel,
- Election des délégués du Conseil Municipal au sein du collège électoral pour les lections sénatoriales,
- Questions diverses.
