Le Conseil Municipal se réunit lundi 11 juin 2018, à 20h30, en Mairie de La Ferté-Macé.
Ordre du jour :
- Convention de mise à disposition de la salle des arts martiaux à l’association « Sambo Combat Défense »,
- Feu d’artifice 2018 – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours.
- Convention avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » (JFB) pour le versement d’une subvention de fonctionnement – Année 2018,
- Modification de la durée hebdomadaire de service d’un intervenant musique,
- Régime indemnitaire,
- Accueil de Mineurs Sans Hébergement – Convention d’objectifs 2018 avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Demande de participation ou financement de séjours découvertes – Année scolaire 2017-2018,
- Convention Projet Éducatif de Territoire (PEdT) 2018-2021,
- Vente des gradins de la commune à la CDC ANDAINE-PASSAIS,
- Vente de la parcelle n° 2 du lotissement du Chemin de Bât à Monsieur Loïc PIERRE,
- Perte sur créances irrécouvrables,
- Budget Ville 2018 – Décision Modificative n° 1,
- Autorisation permanente accordée ou Receveur Municipal pour les actes de poursuite,
- Indemnité de conseil du Receveur Municipal – Madame Francine DEBANNE,
- Indemnité de budgets du Receveur Municipal – Madame Francine DEBANNE,
- Ouverture d’une ligne de trésorerie,
- Réaménagement de prêts avec le Crédit /Agricole,
- Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2017/2018 – Détermination du coût élève,
- Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Régional de Santé Normand,
- Questions diverses.
