Lundi 1er Juillet : Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, salle du Conseil Municipal le lundi 1er juillet 2019, à 20h30. 

Propositions de délibérations : 

  1. Feu d’artifice 2019 – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours. 
  2. Convention de partenariat dans le cadre du dispositif « Villes apprenantes ». 
  3. Projet du Centre Socioculturel fertois « Le vrai de l’info, le faux de l’intox » – Demande aide financière. 
  4. Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Convention d’objectifs triennale 2019-2021 avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 
  5. Tarifs promotionnels des parcelles des lotissements communaux – Modificatif. 
  6. Aménagement d’un pôle d’échanges multimodal Place Neustadt – Convention d’autorisation de réalisation de travaux sur le domaine public communal avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 
  7. Aménagement et sécurisation du bourg de la commune déléguée d’ANTOIGNY – Travaux de mise en accessibilité de l’arrêt scolaire du centre-bourg – Convention de co-maîtrise d’ouvrage + fonds de concours de la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 
  8. Aménagement et sécurisation du bourg de la commune déléguée d’ANTOIGNY – Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux pluviales – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 
  9. Aménagement et sécurisation du bourg de la commune déléguée d’ANTOIGNY – Convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de génie civil de télécommunication avec le Territoire d’Énergie Orne (TE 61). 
  10. Aménagement et sécurisation du bourg de la commune déléguée d’ANTOIGNY – Convention individuelle de transfert de compétence pour les travaux de génie civil d’éclairage public avec le Territoire d’Énergie Orne (TE 61). 
  11. Travaux d’aménagement d’une piste cyclable rue Félix Desaunay à La Ferté-Macé – Avenant à la convention de mission de maîtrise d’œuvre (MOE) avec ORNE METROPOLE – division INGENIERIE 61. 
  12. Création et mise en accessibilité d’un arrêt de bus au Bas de Maure – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 
  13. Emplois permanents – Créations de postes. 
  14. Assurances. 
  15. Création d’emplois saisonniers – Modificatif. 
  16. Convention d’adhésion au Réseau des Musées de Normandie + convention annexe « Base de données des collections des musées de Normandie » avec La Fabrique de Patrimoines en Normandie. 
  17. Lutte contre le frelon asiatique – Participation financière de la commune + convention avec le GDSCO de l’Orne. 
  18. Festival « Jazz dans les Prés » 2019 – Convention d’accueil avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » et La Ferme Culturelle du Bessin. 
  19. Rapport d’activité 2018 du Parc Naturel Régional Normandie-Maine. 
  20. Perte sur créances irrécouvrables. 
  21. Budget Ville 2019 – Décision Modificative n° 1. 
  22. Questions diverses. 

Auteur: Damien

Partager cet article sur