Le Conseil Municipal se réunit lundi 1er octobre 2018, à 20h30, en Mairie de La Ferté-Macé.
Ordre du jour :
- Convention de partenariat CEZAM 2019,
- Convention pour l’utilisation des chemins ruraux de la commune avec la CDC « ANDAINE PASSAIS »,
- Convention relative à la poursuite d’une activité triathlon au Collège Jacques Brel pour le pr trimestre de l’année scolaire 2018-2019,
- Projet de règlement intérieur des temps périscolaires maternels et élémentaires publics de La Ferté-Macé,
- Restauration d’un pont au lieu-dit « Pont Chapelle » sur la voie communale n° 11,
- Installation d’un pont en bois à proximité du lieu-dit « La Guiberdière » (rive d’ANTOIGNY)- Autorisation d’aménagement + subvention de financement,
- Chaufferie-bois salle Jacques Prévert – Avenant n° 1 à la police d’abonnement en date du 11 février 2003 avec la société DALKIA – Tour no 16,
- Régularisation d’une bande de terrain sise rue de I’Oisivière – Cession GUILLOUET,
- Rapport d’activités 2017 du TE 61 (Territoire d’Énergie Orne),
- Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Modificatif,
- Convention pluriannuelle pour l’attribution de subventions et avenant financier n° 1 pour le fonctionnement du Centre Socioculturel et l’achat d’un piano avec le Conseil Départemental de l’Orne,
- Garantie d’emprunt nécessaire au financement du programme de réhabilitation de 37 logements au Clouet,
- Convention portant accords de coopération décentralisée entre La Ferté-Macé et Diama (République du Sénégal),
- Mise en place de la solution « Carte Achat Public » de la Caisse d’Épargne de Normandie,
- Budget Ville 2018 – Décision Modificative no 2,
- Quartier du Clouet- Vente à la SA d’HLM LE LOGIS FAMILIAL – Complément,
- Mise à disposition de locaux et de personnel pour la distribution de bacs à ordures ménagères aux habitants de La Ferté-Macé,
- Avenant à la convention pour la fourniture de repas au VAL VERT – Année scolaire 2018-2019,
- Questions diverses.
