Arrêtés et Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours.

Arrêtés Municipaux :

  • 155/17 réglementation  d’accès et de fonctionnement du circuit auto-modélisme
  • 154/17 réglementation d’accès des chevaux sur la base de loisirs
  • 153/17 réglementation d’accès au pas de tir à l’arc de la base de loisirs
  • 152/17 réglementation du stationnement des camping-cars
  • 151/17 réglementation d’accès et de fonctionnement à la base de loisirs
  • 150/17 réglementation de l’utilisation des pédalos de la base de loisirs
  • 149/17 portant sur des travaux de peintures routière sur le territoire de la commune du 24/07/2017 au 27/10/2017
  • 146/17 portant sur des travaux d’accessibilité, 30 rue de la Victoire, du 13/07/2017 au 31/07/2017
  • 145/17 portant sur des travaux sous chambre, du 17/07/2017 au 28/07/2017
  • 144/17 portant sur la réglementation et l’occupation du domaine public lors de la cérémonie du 14 juillet 2017, cet arrêté annule et remplace l’arrêté n° 138/17 du 15 juin 2017
  • 143/17 portant l’autorisation de débit de boissons temporaire, le mercredi 12 juillet 2017
  • 140/17 portant des travaux au 104 avenue du Président Coty – du 8 juillet au 30 juillet 2017
  • 139/17 portant sur un déménagement au 5 rue de la Victoire – le 03 juillet 17
  • 138/17 portant sur la cérémonie du 14 juillet – manifestation le jeudi 13 juillet 2017
  • 137/17 portant sur une permission de voirie accordée GRDF réseaux Nord-Ouest à compter du 03 juillet 2017
  • 136/17 portant sur des travaux rue Sœur Marie Boitier du 4 juillet au 4 août 2017
  • 135/17 portant la cérémonie du 14 juillet cet arrêté (annule et remplace l’arrêté n° 123/17 du 15 juin 2017)
  • 133/17 portant sur des travaux de maintenance sur réseaux, avenue du Président Coty, du 14/08/2017 au 01/09/2017
  • 132/17 portant sur des travaux de maintenance sur réseaux, rue Pierre Neveu, du 17/08/2017 au 02/09/2017
  • 125/17 portant sur une autorisation de terrasse devant le 5 rue de la Barre (Istanbul Kebab)
  • 122/17 portant sur des travaux de suppression de cabine téléphonique, boulevard André Hamonic et rue Gabriel Duhé, du 10/07/2017 au 24/07/2017
  • 121/17 portant sur le tir d’un feu d’artifice le 13/07/2017, à la base de loisirs
  • 116/17 portant sur des travaux de renouvellement de branchements en plombs, du 13/06/2017 au 13/09/2017
  • 115/17 portant sur la réalisation de travaux de rénovation, 5 rue aux Cordiers, du 13/06/2017 au 30/07/2017
  • 105/17 portant sur des travaux GRDF, rue des Pareurs, rue des Foulons et rue des Blanchisseurs du 06/06/2017 au 04/08/2017
  • 101/17 portant sur l’organisation du marché du terroir, place de la république, le vendredi du 02/06/2017 au 25/08/2017
  • 88/17 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau
  • 87/17 portant sur la réglementation de l’utilisation des pédalos
  • 86/17 portant sur la réglementation d’accès et le fonctionnement de la base de loisirs
  • 84/17 portant sur l’organisation d’une course cycliste le mercredi 12 juillet 2017
  • 75/17 portant sur une autorisation d’installation de terrasse devant la Coupole, 7 rue de la Barre
  • 55/17 portant sur l’installation d’une terrasse 1 place du Général Leclerc et rue de la Victoire, du 01/04/2017 au 31/10/2017
  • 6/17 et 7/17 portant sur les Triathlons Surviv’Orne 2017

Arrêtés Communautaires :


Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :

Utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l’eau :

Restriction d’eau :

Accès aux propriétés privées non closes (Environnement) :

Exploitation terre « Le GAEC de le Ferronnière » :

Liste des secteurs où la présence de loutre est avérée dans le Département de l’Orne :

Campagne de Chasse 2017/2018 :

Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :

Circulation / Travaux :

Usage de l’eau :

Ouverture anticipée de la chasse du sanglier :

Nouvelles modalités de déclaration des ruches :