Arrêtés et Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours.

Arrêtés Municipaux :

  • 264/17 portant sur l’organisation du Marché de Noël, le 20/12/2017
  • 263/17 portant sur l’installation d’un manège sur le parvis de l’église du 18/12/2017 au 31/12/2017
  • 260/17 portant sur des travaux de renouvellement de branchements plomb, du 30/11/2017 au 29/12/2017
  • 259/17 portant sur des travaux de tranché et d’encastrement de coffret électrique, rue Chauvière, du 29/11/2017 au 18/12/2017
  • 258/17 portant sur des travaux de couverture avec installation d’échafaudage 4 rue du Docteur Poulain, du 05/12/2017 au 01/01/2018
  • 257/17 portant sur la prolongation de l’arrêté 257/17 jusqu’au 8/12/2017
  • 256/17 portant sur la numérotation de la parcelle AK 648 2 rue du Moulin Robert et AK 649 2 Bis rue du Moulin Robert
  • 255/17 portant sur la numérotation de la parcelle AR 130, 5 Bis La Brochardière
  • 254/17 portant sur l’organisation du Téléthon, place de la république, le 8/12/2017
  • 253/17 portant sur l’annulation de l’arrêté 223/17  du 11/10/2017
  • 252/17 portant sur un déménagement et emménagement, 8 rue du Docteur Georges Louvel et 2 rue Gabriel Duhé, le 30/11/2017
  • 251/17 portant sur des travaux de curage réseau rue d’Alençon, du 27/11/2017 au 8/12/2017
  • 247/17 portant sur la réalisation de travaux de menuiserie à LA POSTE 32 rue aux Cordiers, du 27/11/2017 au 8/12/2017
  • 246/17 portant sur une autorisation de débit de boissons temporaire à la salle Guy Rossolini le 25/11/2017
  • 245/17 portant sur l’organisation d’un défilé à l’occasion de la Saint Barbe le 25/11/2017
  • 242/17 portant sur les interventions des services eaux et assainissement de Flers Agglo sur la voirie communale
  • 241/17 portant sur des travaux de raccordement aux réseaux des eaux pluvial et usées, ZA Parc, du 13/11/2017 au 17/11/2017
  • 226/17 portant sur des travaux de couverture, place de la République (ex Graineterie), du 02/11/2017 au 30/11/2017
  • 229/17 portant l’utilisation des produits phytosanitaires par les services de la ville de La Ferté-Macé
  • 206/17 portant sur l’autorisation d’installation d’une enseigne totem « AirePark BIENVENUE à La Ferté-Macé »
  • 156/17 portant sur des travaux de construction d’une pharmacie, 51 et 53 rue Félix Desaunay, du 24/07/2017 au 15/01/2018
  • 155/17 réglementation  d’accès et de fonctionnement du circuit auto-modélisme
  • 154/17 réglementation d’accès des chevaux sur la base de loisirs
  • 153/17 réglementation d’accès au pas de tir à l’arc de la base de loisirs
  • 152/17 réglementation du stationnement des camping-cars
  • 151/17 réglementation d’accès et de fonctionnement à la base de loisirs
  • 150/17 réglementation de l’utilisation des pédalos de la base de loisirs
  • 88/17 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau
  • 87/17 portant sur la réglementation de l’utilisation des pédalos
  • 86/17 portant sur la réglementation d’accès et le fonctionnement de la base de loisirs
  • 84/17 portant sur l’organisation d’une course cycliste le mercredi 12 juillet 2017
  • 75/17 portant sur une autorisation d’installation de terrasse devant la Coupole, 7 rue de la Barre
  • 55/17 portant sur l’installation d’une terrasse 1 place du Général Leclerc et rue de la Victoire, du 01/04/2017 au 31/10/2017
  • 6/17 et 7/17 portant sur les Triathlons Surviv’Orne 2017

Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :

Utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l’eau :

Restriction d’eau :

Accès aux propriétés privées non closes (Environnement) :

Exploitation terre « Le GAEC de le Ferronnière » :

Liste des secteurs où la présence de loutre est avérée dans le Département de l’Orne :

Campagne de Chasse 2017/2018 :

Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :

Circulation / Travaux :

Usage de l’eau :

Ouverture anticipée de la chasse du sanglier :

Nouvelles modalités de déclaration des ruches :