Arrêtés et Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours, les avis et les procès verbaux.

Avis :


Procès Verbaux :

  • 01/17 Procès Verbal Provisoire de l’état d’abandon manifeste n° 01/2017 – Maison d’Antoigny

Arrêtés Municipaux :

  • 164/18 portant sur des travaux rue Félix Désaunay le 23 juillet 2018
  • 163/18 portant sur l’organisation de la cérémonie du 13 juillet 2018 – cet arrêté annule et remplace l’arrêté n° 130/18 du 08 juin 2018  pris pour le même objet
  • 162/18 portant sur des travaux 16 rue Saint Denis, le 9 et 10 juillet 2018
  • 161/18 portant sur la pose d’un échafaudage devant le 20 avenue du Président Coty, du 06/07/2018 au 31/07/2018
  • 160/18 portant sur un déménagement rue du Collège, le 19/07/2018
  • 159/18 portant sur la réglementation de la surveillance de la baignade au plan d’eau du 07/07/2018 au 26/08/2018
  • 157/18 portant sur des travaux de branchements, rue Félix Desaunay, du 05/07/2018 au 03/08/2018
  • 156/18 portant sur une autorisation de circulation des véhicules de transport, du 09/07/2018 au 13/07/2018
  • 155/18 portant sur un déménagement et emménagement, Faubourg d’Argentan et place Lemercier, le 18/07/2018
  • 153/18 portant sur des travaux Télécom, 17 rue aux Cordiers, du 09/07/2018 au 10/07/2018
  • 152/18 portant sur des travaux de nettoyage de gouttière (échafaudage) 48 rue de la Teinture, du 03/07/2018 au 20/07/2018
  • 150/18 portant sur l’interdiction de circulation VC n°11 et rue du Petit Pont du 02/07/2018 au 31/12/2018
  • 149/18 portant sur des travaux de ravalement, 3 avenue du Président Coty, du 26/06/2018 au 31/07/2018
  • 141/18 portant sur une autorisation de travaux pour l’entreprise SPIE, rue Pierre Neveu, du 18/06/2018 au 20/07/2018
  • 134/18 portant sur la réglementation générale de la baignade au plan d d’eau
  • 131/18 portant sur l’autorisation de tirer un feu d’artifice le 13/07/2018
  • 112/18 portant sur la règlementation d’accès et de fonctionnement de la base de loisirs à La Ferté-Macé
  • 111/18 portant sur l’organisation d’un marché du terroir tous les vendredis entre le 1er juin 2018  et le 31 août 2018
  • 91/18 portant sur l’installation d’une terrasse 27 rue d’Argentan, du 17/04/2018 au 31/10/2018
  • 83/18 portant sur des travaux de branchement électrique place de la Gare et avenue du Président Coty, du 10/04/2018 au 18/05/2018
  • 79/18 portant sur une autorisation de terrasse rue de la Victoire pour le Bar du Centre, du 04/04/2018 au 31/10/2018
  • 77/18 portant sur une autorisation de terrasse pour le restaurant La COUPOLE 7 rue de la Barre, du 01/04/2018 au 31/10/2018
  • 42/18 portant sur une autorisation d’installation de terrasse au bar tabac de la Gare, du 19/02/2018 au 31/12/2018
  • 28/18 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur la commune de La Ferté-Macé
  • 22/18 portant sur une permission de voirie pour terrasse avec encrage au sol pour le bar Le Vincennes.
  • 21/18 portant sur l’installation d’une enseigne totem pour l’activité « Swin-Golf »
  • 16/18 portant sur la numérotation de l’Allée des Couturières et de l’Allée des Chapeliers
  • 9/18 fixant les limites d’agglomération
  • 6/18 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement en ville
  • 256/17 portant sur la numérotation de la parcelle AK 648 2 rue du Moulin Robert et AK 649 2 Bis rue du Moulin Robert
  • 255/17 portant sur la numérotation de la parcelle AR 130, 5 Bis La Brochardière
  • 242/17 portant sur les interventions des services eaux et assainissement de Flers Agglo sur la voirie communale
  • 229/17 portant l’utilisation des produits phytosanitaires par les services de la ville de La Ferté-Macé
  • 206/17 portant sur l’autorisation d’installation d’une enseigne totem « AirePark BIENVENUE à La Ferté-Macé »
  • 155/17 réglementation  d’accès et de fonctionnement du circuit auto-modélisme
  • 154/17 réglementation d’accès des chevaux sur la base de loisirs
  • 153/17 réglementation d’accès au pas de tir à l’arc de la base de loisirs
  • 152/17 réglementation du stationnement des camping-cars
  • 151/17 réglementation d’accès et de fonctionnement à la base de loisirs
  • 150/17 réglementation de l’utilisation des pédalos de la base de loisirs
  • 88/17 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau
  • 87/17 portant sur la réglementation de l’utilisation des pédalos
  • 86/17 portant sur la réglementation d’accès et le fonctionnement de la base de loisirs

Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :

Fête du 13/14 juillet et Finale de la Coupe du Monde de Football

Fibrage Free :

Pêche en eau douce :

Procédure en temps de neige :

Cueillette des champignons :

Course Cycliste du 22 avril 2018 :

Utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l’eau :

Restriction d’eau :

Accès aux propriétés privées non closes (Environnement) :

Exploitation terre « Le GAEC de le Ferronnière » :

Liste des secteurs où la présence de loutre est avérée dans le Département de l’Orne :

Campagne de Chasse 2017/2018 :

Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :

Circulation / Travaux :

Usage de l’eau :

Ouverture anticipée de la chasse du sanglier :

Nouvelles modalités de déclaration des ruches :