Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 22 septembre à 20h00, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Convention de mise à disposition de la salle du rez-de-jardin du bâtiment des 3 Îles à l’association « Gym Fertoise » – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
02 – Convention tripartite d’utilisation de la salle de gymnastique Boulevard de Contades – Validation de la convention-type – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
03 – Adhésion à l’association « Normandie Sites » 2026-2027 – [Monsieur Christian DESCAMPS].
04 – Désignation d’un correspondant incendie et secours – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
05 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
06 – Mise en place du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – [Monsieur Dominique HARDEL].
07 – Auberge de la Source – Acquisition du bien immobilier auprès de la SCEA La Peleras – Modificatif – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
08 – SIRTOM de la Région Flers-Condé – Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’aménagement d’un contrôle d’accès à la déchèterie – [Monsieur Denis GORRE].
09 – Projets d’effacement de réseau électrique sur le territoire communal – Programme 2026/2030 – [Monsieur Denis GORRE].
10 – Rue Pasteur – Cession des parcelles cadastrées n° AC 522 et AC 256 au bailleur LOGISSIA – [Monsieur Denis GORRE].
11 – Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint technique – [Madame Amandine MARIE].
12 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique – [Madame Amandine MARIE].
13 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « FNATH » – Comité de La Ferté-Macé – [Madame Amandine MARIE].
14 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « Club Sportif de La Ferté-Macé » (CSFM Volley-ball) – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
15 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « Vélo-club de La Ferté-Macé » – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
16 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « Les Amis des Jeux » – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
17 – Conventions de mise à disposition de personnel associatif sur les temps périscolaires du midi – Année scolaire 2026/2027 – [Madame Dominique BADIE-KALLOU].
18 – Fiscalité locale – Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation – Institution – Modificatif – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
19 – Fiscalité locale – Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation – Fixation du taux – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
