Conseil Municipal, mercredi 08 avril 2026

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 08 avril à 20h00, Salle des Mariages en Mairie. 

Points inscrits à l’ordre du jour : 

  • Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire — [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
  • Indemnité de fonctions du Maire — [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Indemnités de fonctions des Adjoints et Conseillers Municipaux [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Indemnités de fonctions des élus — Majoration — [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Indemnité de fonctions du Maire-délégué de la commune « historique » d’Antoigny — [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – [Monsieur le Maire].
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – [Monsieur le Maire].
  • Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) — [Monsieur le Maire].
  • Commission extra-municipale des marchés – [Monsieur le Maire].
  • Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein d’organismes extérieurs — [Monsieur le Maire].
  • Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Syndical du Parc Naturel Régional et Géoparc Mondial UNESCO Normandie-Maine — [Monsieur le Maire].
  • Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission locale du Territoire d’Énergie Orne (TE 61) — Lot urbain — [Monsieur le Maire].
  • Renouvellement et désignation des représentants de la commune au Comité Social Territorial (CST) — [Monsieur le Maire].
  • Détermination des commissions — [Monsieur le Maire].
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Adminisfration du CCAS – [Monsieur le Maire].
  • Remboursement des frais de déplacement des élus – [Monsieur le Maire].
  • Création d’emplois saisonniers pour le fonctionnement estival de la Base de Loisirs (BNSSA) et du swin-golf — [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Prolongation d’un emploi non permanent autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien le projet « Petites Villes de Demain » (PVD) – [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Création d’un emploi permanent – [Monsieur Jacques POTTIER].
  • Convention avec la Région Normandie pour le financement d’une étude de faisabilité pour la création d’un « tiers-lieu numérique » dans les communs de la Maison Bobot [Monsieur Jacques POTTIER].

Auteur: Laurence

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