Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Lotissement Avenue du Président Coty – Cession de la parcelle n° 7 à Monsieur Régis CHÉNÉ et Madame Ingrid NÉCIBI – [Monsieur Roland FOUCHER].
02 – Maison Bobot – Droit de jouissance spéciale au profit de la société ENEDIS pour l’installation d’une ligne électrique souterraine 22 rue de la Barre – [Monsieur Roland FOUCHER].
03 – Convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Territoire d’Energie Orne (TE 61) pour des travaux de génie civil d’éclairage public et de télécommunication rue de la Chambrette et rue d’Alençon – [Monsieur Roland FOUCHER].
04 – Travaux de rénovation urbaine du Quartier Jacques Prévert – Première tranche – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec Orne Habitat – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 – Réseau de chaleur urbain – Polices d’abonnement pour les sous-stations Ateliers Espaces Verts, Serres Espaces Verts et Presbytère – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Garantie Maison Mère relative à la production, la fourniture, le transport et la distribution de chaleur sur le réseau de chaleur de la commune de La Ferté-Macé [Monsieur Roland FOUCHER].
07 – Création de trois emplois permanents : adjoint technique, agent de maîtrise et adjoint d’animation – [Monsieur Olivier BREUIL].
08 – Création d’un emploi permanant d’Assistant d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe – [Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Modalités d’exercice du travail à temps partiel – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Protocole d’assurance santé communale avec la société AXA France Épargne et Protection – Année 2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Transfert de propriété de parcelles du Budget Principal vers le budget-annexe « Lotissement Eco-Quartier de Clouet » – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Budget Ville 2025 – Décision Modificative n° 4 – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
