Le Conseil Municipal du 18 novembre 2021 en vidéo :
Points inscrits à l’ordre du jour :
- Opération « Tickets commerçants » – [Madame Sylvie ERRARD].
- Acquisition d’un local commercial rue de la Barre – [Madame Sylvie ERRARD].
- Ouvertures Dominicales – Année 2022 – [Madame Sylvie ERRARD].
- Dispositif IMAPAC (Initier et Maintenir une Activité Physique Avec un Cancer) – Convention de partenariat avec le réseau régional de cancérologie « OncoNormandie » – [Madame Joëlle TANGUY].
- Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » – [Madame Joëlle TANGUY].
- Convention pour le financement de l’étude de développement de la Base de Loisirs avec la Région Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
- Convention pour le financement de la réalisation de terrain multisports avec la Région Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
- Avenant à la convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2020-2021 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Joëlle TANGUY].
- Vente de la parcelle n° C détachée du lot n° 11 du Lotissement La Barbère aux époux BEVAN – Réintégration du lot à la vente – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Chaufferie bois Boulevard Hamonic – Prolongation de la Délégation de Service Public (DSP) avec la société DALKIA – Avenant – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Création d’un lotissement Avenue du Président Coty – Présentation du projet et du permis d’aménager – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Acquisition des parcelles n° AK 231 et 232 auprès de la famille BINET – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Règlement intérieur des temps périscolaires – Actualisation – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Recensement de la population 2022 – Rémunération des agents recenseurs – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Convention relative au « Référent signalement » avec le Centre de Gestion de l’Orne – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Participation de la commune de La Ferté-Macé au fonctionnement du Comité d’Action Sociale (CAS) du Personnel Communal – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Renouvellement de la solution « Carte d’Achat Public » de la Caisse d’Épargne Normandie au sein de la collectivité – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Construction d’une caserne de gendarmerie par l’Office Public de l’Habitat de l’Orne (ORNE HABITAT) – Garantie d’emprunt et convention portant sur les conditions de réalisation et de financement de locaux – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2021-2022 – Détermination du coût élève – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Budget Ville 2021 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL].
Pour regarder la vidéo chapitrée, rendez-vous directement sur YouTube : Vidéo du Conseil Municipal.
