Arrêtés et Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours.

Arrêtés Municipaux :

  • 16/17 portant sur une autorisation de stationnement pour un déménagement, 1 bis rue des Sabotiers, le 15 et 16 février 2017
  • 15/17 portant sur des travaux d’arrachage de haie, 22 boulevard Hamonic, le 04/02/2017
  • 11/17 portant sur une autorisation de débit de boissons, le 29 janvier 2017, à la salle  Guy Rossolini
  • 8/17 portant sur des travaux d’enfouissement de câble HTA, route de Domfront, rue de l’Oisiviere et rue d’Alençon du 31/01/2017 au 31/03/2017
  • 6/17 et 7/17 portant sur les Triathlons Surviv’Orne 2017
  • 3/17 portant sur des travaux de suppression de branchement eau potable, avenue Lemeunier de la Raillère, du 12/01/17 au 18/01/17
  • 2/17 portant sur l’installation de flammes publicitaires, 12 rue d’Hautvie, le 26/01/2016 (annule et remplace le 215/16/CC)

Arrêtés Communautaires :


Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :

Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :

Circulation / Travaux :

Usage de l’eau :

Ouverture anticipée de la chasse du sanglier :

Nouvelles modalités de déclaration des ruches :


Informations diverses :