Arrêtés et Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours, les avis et les procès verbaux.

Avis :


Procès Verbaux :

  • 01/17 Procès Verbal Provisoire de l’état d’abandon manifeste n° 01/2017 – Maison d’Antoigny

Arrêtés Municipaux :

  • 86/18 portant sur une autorisation de débit de boissons pour un vide grenier à l’école Paul Souvray, le 22/04/2018
  • 85/18 portant sur l’organisation d’un défilé en centre-ville dans le cadre du festival les Andain’ries, le 21/04/2018
  • 84/18 portant sur un débit de boissons pour un bal Country à la salle Rossolini, le 14/04/2018
  • 83/18 portant sur des travaux de branchement électrique place de la Gare et avenue du Président Coty, du 10/04/2018 au 18/05/2018
  • 80/18 portant sur des travaux de branchement gaz, rue du Docteur Poulain, du 09/04/2018 au 13/04/2018
  • 79/18 portant sur une autorisation de terrasse rue de la Victoire pour le Bar du Centre, du 04/04/2018 au 31/10/2018
  • 77/18 portant sur une autorisation de terrasse pour le restaurant La COUPOLE 7 rue de la Barre, du 01/04/2018 au 31/10/2018
  • 73/18 portant sur des travaux électrique ZI du Parc, du 09/04/2018 au 18/04/2018
  • 62/18  portant sur des travaux d’enfouissement de câble HTA, jusqu’au 13/04/2018 (annule et remplace le 32/18 et 46/18)
  • 59/18 portant sur l’organisation d’une course cycliste, le 22/04/2018
  • 48/18 portant sur l’interdiction de circulation VC n°11, le Petit Pont, du 06/03/2018 au 01/07/2018
  • 42/18 portant sur une autorisation d’installation de terrasse au bar tabac de la Gare, du 19/02/2018 au 31/12/2018
  • 38/18 portant sur l’organisation d’une course de vélo, zone industrielle Beauregard, le 8/04/2018
  • 30/18 portant sur des travaux de création d’une piste cyclable, boulevard d’Andaine, du 06/02/2018 au 30/04/2018
  • 28/18 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur la commune de La Ferté-Macé
  • 23/18 portant sur l’organisation d’une fête foraine du 22/05/2018 au 12/06/2018
  • 22/18 portant sur une permission de voirie pour terrasse avec encrage au sol pour le bar Le Vincennes.
  • 21/18 portant sur l’installation d’une enseigne totem pour l’activité « Swin-Golf »
  • 16/18 portant sur la numérotation de l’Allée des Couturières et de l’Allée des Chapeliers
  • 9/18 fixant les limites d’agglomération
  • 6/18 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement en ville
  • 278/17 et 279/17 portant sur l’organisation du triathlon SURVIV’ORNE, le 19 et 20 mai 2018
  • 256/17 portant sur la numérotation de la parcelle AK 648 2 rue du Moulin Robert et AK 649 2 Bis rue du Moulin Robert
  • 255/17 portant sur la numérotation de la parcelle AR 130, 5 Bis La Brochardière
  • 242/17 portant sur les interventions des services eaux et assainissement de Flers Agglo sur la voirie communale
  • 229/17 portant l’utilisation des produits phytosanitaires par les services de la ville de La Ferté-Macé
  • 206/17 portant sur l’autorisation d’installation d’une enseigne totem « AirePark BIENVENUE à La Ferté-Macé »
  • 155/17 réglementation  d’accès et de fonctionnement du circuit auto-modélisme
  • 154/17 réglementation d’accès des chevaux sur la base de loisirs
  • 153/17 réglementation d’accès au pas de tir à l’arc de la base de loisirs
  • 152/17 réglementation du stationnement des camping-cars
  • 151/17 réglementation d’accès et de fonctionnement à la base de loisirs
  • 150/17 réglementation de l’utilisation des pédalos de la base de loisirs
  • 88/17 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau
  • 87/17 portant sur la réglementation de l’utilisation des pédalos
  • 86/17 portant sur la réglementation d’accès et le fonctionnement de la base de loisirs

Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :

Pêche en eau douce :

Procédure en temps de neige :

Cueillette des champignons :

Course Cycliste du 22 avril 2018 :

Utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l’eau :

Restriction d’eau :

Accès aux propriétés privées non closes (Environnement) :

Exploitation terre « Le GAEC de le Ferronnière » :

Liste des secteurs où la présence de loutre est avérée dans le Département de l’Orne :

Campagne de Chasse 2017/2018 :

Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :

Circulation / Travaux :

Usage de l’eau :

Ouverture anticipée de la chasse du sanglier :

Nouvelles modalités de déclaration des ruches :