Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours.
Arrêtés Municipaux :
- 89/17 portant sur des travaux de réfection d’une marche devant le 30 rue de la Victoire, le 08/05/2017 et du 15/05/2017 au 19/05/2017
- 88/17 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau
- 87/17 portant sur la réglementation de l’utilisation des pédalos
- 86/17 portant sur la réglementation d’accès et le fonctionnement de la base de loisirs
- 85/17 portant sur des travaux de ravalement de façade, 49 rue d’Argentan, du 09/05/2017 au 20/05/2017
- 84/17 portant sur l’organisation d’une course cycliste le mercredi 12 juillet 2017
- 83/17 portant sur l’organisation de la cérémonie du 8 mai
- 82/17 portant sur une autorisation de débit de boissons temporaire, le 06/05/2017, zone industrielle Beauregard
- 81/17 portant sur l’organisation d’un marché de printemps avec fleurs et exposition de voitures anciennes, en centre-ville, le 06/05/2017
- 80/17 portant sur des travaux de tirage de fibre optique, rue des Fossés Saint Denis, du 02/05/2017 au 06/05/2017
- 79/17 portant sur une autorisation de débit de boissons temporaire, le 28/04/2017 à la salle Guy Rossolini
- 78/17 portant sur des travaux de pose de bordure route de Bagnoles le 21/04/2017
- 77/17 portant sur une prolongation de l’arrêté 65/17 jusqu’au 5 mai 2017 ( travaux de réseaux rue des 5 frères Robinet)
- 76/17 portant sur une prolongation de l’arrêté 42/17 jusqu’au 20 mai 2017 (travaux de toiture place Leclerc)
- 75/17 portant sur une autorisation d’installation de terrasse devant la Coupole, 7 rue de la Barre
- 74/17 portant sur des travaux de branchement neuf d’électricité, chemin du Clouet, du 18/04/2017 au 21/04/2017
- 73/17 portant sur des travaux de dépose d’une lucarne, 35 rue de la Teinture, du 18/04/2017 au 21/04/2017
- 69/17 portant sur des travaux 30 rue de la Victoire, le 11/04/2017
- 68/17 portant sur l’organisation d’un rassemblement de voitures, parking de la base de loisirs, le 9/04/2017
- 67/17 portant sur des travaux rue Sœur Marie Boitier, du 11/04/2017 au 15/04/2017
- 62/17 portant sur des travaux d’assainissement, à La Pèleras et à la Lamberdière, du 03/04/2017 au 30/06/2017
- 61/17 portant sur l’organisation d’une course cycliste, zone industrielle Beauregard, le 06/05/2017
- 60/17 portant sur l’organisation d’un défilé dans le cadre des ANDAIN’RIES, le 08/04/2017 (annule et remplace le n°56/17 du 28/03/2017)
- 59/17 portant sur des travaux de tirage de fibre optique, boulevard d‘Andaine, le 31/03/2017
- 58/17 portant sur des travaux de renouvellement de branchements en plomb, rue de la Chambrette, du 03/04/2017 au 28/04/2017
- 56/17 portant sur l’organisation d’un défilé en centre-ville, dans le cadre du festival « LES ANDAIN’RIES », le 08/04/2017
- 55/17 portant sur l’installation d’une terrasse 1 place du Général Leclerc et rue de la Victoire, du 01/04/2017 au 31/10/2017
- 53/17 portant sur des travaux d’aménagement du carrefour rue aux Cordiers, place de la République, rue des Fossés Saint Denis, du 27/03/2017 au 28/04/2017
- 49/17 portant sur des travaux de branchement AEP, 3 rue du Moulin Robert, du 27/03/2017 au 31/03/2017
- 48/17 portant sur des travaux de branchement d’eaux usées, 6 chemin de Bât, du 28/03/2017 au 29/03/2017
- 47/17 portant sur l’interdiction de stationner et de circuler, rue aux Cordiers, le 23/03/2017 et le 24/03/2017
- 46/17 portant sur des travaux sur le réseaux pluvial, rue d’Hautvie, le 27/03/2017
- 43/17 portant sur des travaux de nettoyage de façade, 72 rue d’Alençon, du 20/03/2017 au 27/03/2017
- 42/17 portant sur des travaux de réfection de couverture, 2 place du Général Leclerc, du 20/03/2017 au 20/04/2017
- 41/17 portant sur l’organisation du Tour Cycliste de Flers Agglo, le 03/06/2017
- 40/17 portant sur l’organisation du tour de Normandie, le 24/03/2017
- 38/17 portant sur l’organisation de la cérémonie du 19 mars
- 39/17 portant sur des travaux de pose d’une borne de recharge de véhicule électrique, place Neustadt, le 9 mars 2017
- 36/17 portant sur des travaux de de branchements gaz, 2 et 4 rue Esnault Pelterie, du 20/03/2017 au 18/04/2017
- 34/17 portant sur des travaux d’abattage d’arbres, rue Sœur Marie Boitier, du 07/03/2017 au 24/03/2017
- 33/17 portant sur l’installation d’un cirque à la base de loisirs, du 13/03/2017 au 20/03/2017
- 31/17 portant sur des travaux de taille et de nettoyage, route de Bagnoles, du 13/03/2017 au 17/03/2017
- 28/17 portant sur un déménagement, 20 boulevard Hamonic, le 4/03/2017
- 27/17 portant sur des travaux de confection de tranchée, rue des blanchisseurs et rue des Tanneurs, du 01/03/2017 au 30/03/2017
- 26/17 portant sur une autorisation de débit de boissons pour une soirée pot-au-feu à la salle Guy Rossolini, le 04/04/2017
- 25/17 portant sur une autorisation de débit de boissons pour la concours d’animaux de viande à la base de loisirs, le 02/03/2017
- 23/17 portant sur des travaux de couverture, 6 rue de la Victoire, du 27/02/2017 au 31/03/2017
- 22/17 portant sur des travaux de déploiement de fibre optique, rue du docteur Poulain, du 27/02/2017 au 12/04/2017
- 21/17 portant sur une autorisation de débit de boissons pour le Jogging d’Andaine, le 4 mars 2017 à la base de loisirs
- 20/17 portant sur l’organisation du concours d’animaux de viande le jeudi 2 mars 2017 à la base de loisirs
- 19/17 concernant des travaux de tranchée pour branchement électrique, rue Louis Pasteur, du 27/02/2017 au 27/04/2017
- 18/17 concernant des travaux de remplacement de cadre et tampons, boulevard de la forêt d’Andaine, du 21/02/2017 au 22/02/2017
- 17/17 concernant des travaux de branchement AEP, rue du Moulin Robert, le 20/02/2017
- 16/17 portant sur une autorisation de stationnement pour un déménagement, 1 bis rue des Sabotiers, le 15 et 16 février 2017
- 15/17 portant sur des travaux d’arrachage de haie, 22 boulevard Hamonic, le 04/02/2017
- 11/17 portant sur une autorisation de débit de boissons, le 29 janvier 2017, à la salle Guy Rossolini
- 8/17 portant sur des travaux d’enfouissement de câble HTA, route de Domfront, rue de l’Oisiviere et rue d’Alençon du 31/01/2017 au 31/03/2017
- 6/17 et 7/17 portant sur les Triathlons Surviv’Orne 2017
- 3/17 portant sur des travaux de suppression de branchement eau potable, avenue Lemeunier de la Raillère, du 12/01/17 au 18/01/17
- 2/17 portant sur l’installation de flammes publicitaires, 12 rue d’Hautvie, le 26/01/2016 (annule et remplace le 215/16/CC)
Arrêtés Communautaires :
- 219/16/CC portant sur l’organisation de la course pédestre de printemps le 04/03/2017
- 216/16/CC portant sur l’installation de flammes publicitaires, 12 rue d’Hautvie, le 19/01/2017
- 167/16/CC portant sur l’occupation du parking pour les travaux de la tour n°16, du 12/09/2016 au 31/03/2017
Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :
Police des débits de boissons et dispositions relatives aux lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Orne :
Circulation / Travaux :
- Arrêté du 26 septembre 2016 (RD 18)
- Arrêté du 23 septembre 2016 (RD 916 – La Ferté-Macé / Beauvain)
