Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 juin 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Feu d’artifice 2025 – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Musée du Jouet – Convention cadre d’adhésion au Réseau des Musées de Normandie et convention-annexe « Base de données des collections des Musées de Normandie » avec La Fabrique de Patrimoine de Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Implantation de deux terrains de padel par la SAS « YesYesPadel » – [Monsieur Guy MIDY].
04 – Adressage – Dénomination de voies – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 – Convention cadre « Petites Villes de Demain » (PVD) valant Opération de Revitalisation de Territoire – Avenant n° 1 – Volet sécurité – [Madame Sylvie ERRARD].
06 – Rénovation urbaine du Quartier Jacques Prévert – Approbation de la feuille de route – [Madame Sylvie ERRARD].
07 – Projet de maison partagée pour séniors rue Wilfried Challemel – [Madame Sylvie ERRARD].
08 – Bridge périscolaire – Convention avec le Club de bridge de Bagnoles de l’Orne « Andaine Bridge Club » – [Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Participation employeur pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Contrats d’apprentissage – Année scolaire 2025/2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Création d’emplois saisonniers pour le fonctionnement de la Base de Loisirs (BNSSA) et du swin-golf – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et temps périscolaires – Création de postes d’agent d’animation à durée déterminée – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Tableau des emplois – Actualisation du tableau des emplois permanents – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Création de postes d’agent d’animation – Accueil des temps périscolaires – Modification de la quotité du temps de travail – Année scolaire 2025/2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Création et modification de postes d’agent d’entretien et d’agent de restauration – Année scolaire 2025/2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Stagiairisations, avancements de grade et promotion après concours ou examen – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Tableau des emplois – Actualisation du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Indemnité de gardiennage des églises communales – Année 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
19 – Subventions exceptionnelles 2025 – Association Amicale Fertoise – Section gymnastique – [Monsieur Olivier BREUIL].
20 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
21 – Instruction budgétaire et comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits – [Monsieur Olivier BREUIL].
22 – Budget Ville 2025 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Olivier BREUIL].
