Conseil Municipal du 20 février 2021 :
Points inscrits à l’ordre du jour :
- Retrait des groupements de commandes avec Flers agglo et la ville de Flers – Supplément Fil magazine [Mme Sylvie ERRARD],
- Acquisition d’un ensemble immobilier à la société Trophy [Mme Sylvie ERRARD],
- Accueil de stagiaires élèves et étudiants [M. Olivier BREUIL],
- Tableau des emplois : Création d’emplois saisonniers [M. Olivier BREUIL],
- Création d’un emploi non permanent [M. Olivier BREUIL],
- Avenant régime indemnitaire [M. Olivier BREUIL],
- Excédent des budgets eau et assainissement [M. Olivier BREUIL],
- Budget Ville 2021 – Ouverture de crédits [M. Olivier BREUIL],
- Débat d’Orientations Budgétaires [M. Olivier BREUIL],
- Autorisation du droit du sol : Convention de mission pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme [M. Olivier BREUIL],
- Participation aux frais de scolarité 2019/2020 et 2020/2021 de la commune- Convention avec la CDC Argentan intercom [Mme Christine GERVAIS],
- Fusion administrative des écoles [Mme Christine GERVAIS],
- Organisation du temps scolaire 2021-2022 [Mme Christine GERVAIS],
- Fin de cession de la parcelle n°3 du lotissement la Barbère à Monsieur et Madame Nicolas LE SCOUL. Réintégration du lot n°3 à la vente [M. Roland FOUCHER],
- Vente des parcelles n°6 et 7 du lotissement du Fay Bas à Madame Aurore HAVARD [M. Roland FOUCHER],
- Convention de partenariat pour la saison culturelle tout public 2020-2021 avec le conseil départemental de l’Orne (Rezz’O 61) et la communauté d’agglomération Flers Agglo [Mme Joëlle TANGUY],
- Convention de partenariat pour la saison culturelle jeune public 2020-2021 avec le conseil départemental de l’Orne et la communauté d’agglomération Flers Agglo [Mme Joëlle TANGUY],
- Aire de Beach soccer- Demande de subventions [Mme Joëlle TANGUY],
- Plateau multisports à dominante foot/basket- Demande de subventions [Mme Joëlle TANGUY].
