Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 février 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Musée du Jouet – Convention de mise à disposition de jeux avec les associations « Les Amis des Jeux, Musiques et Contes traditionnels » et ADOM’61 – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Convention pour la prise en charge de l’accès à l’espace « Espace Forme et Santé » avec le Centre Psychothérapique de l’Orne (CPO) – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Section triathlon du Collège Jacques Brel – Convention tripartite avec le Club de triathlon Flers-La Ferté-Macé – [Madame Joëlle TANGUY].
04 – Section sportive d’agglomération football – Convention de partenariat – [Madame Joëlle TANGUY].
05 – Contrat de mise à disposition d’une remorque-scène – Validation du document-type – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Cession des parcelles n° ZS 95 et ZS 100 à Monsieur Jérôme LECOMTE – Lamberdière – [Monsieur Roland FOUCHER].
07 – Travaux d’effacement de réseaux rue de la Teinture – Convention individuelle de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Territoire d’Energie Orne (TE 61) – [Monsieur Roland FOUCHER].
08 – Démolition de l’ancien foyer fertois – [Madame Sylvie ERRARD].
09 – Reprise des concessions perpétuelles et centenaires en état d’abandon au Cimetière de La Ferté-Macé – Sections D – E – F – G – H – I – J – L – M – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaire avec le SDIS de l’Orne – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – État récapitulatif des indemnités des élus – Année 2024 – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Emplois permanents d’agent d’entretien à temps non complet – Modification de la quotité du temps de travail – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Institution d’une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) exceptionnelle remplaçant l’indemnité d’exhumation – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Création d’un emploi permanent de chargé(e) de travaux espaces verts – [Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – [Monsieur Olivier BREUIL].