Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 16 novembre 2023 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Ouvertures dominicales – Année 2024 – [Madame Sylvie ERRARD].
02 – Schéma Départemental des Enseignements et Pratiques Artistiques de l’Orne (SDEPA 61) – Charte collaborative – [Madame Véronique CLEMENTE].
03 – Centres de Loisirs fertois – Convention portant sur la prise en charge par la commune de MAGNY LE DÉSERT du surcoût financier supporté par les familles magnaciennes –
[Madame Véronique CLEMENTE].
04 – Vente du bien Immobilier situé 1 rue Chanoine Laigre à Monsieur Jean-Pascal GUERIN et Madame Sandra SELLOS – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 ~ Vente d’une parcelle boisée (parcelle de taillis) par Madame Michèle LEFEBVRE épouse CLAIR – Exercice du droit de préférence – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Convention de partenariat CEZAM 2024 – Gîtes de loisirs et Musée du Jouet – [Madame Joëlle TANGUY].
07 – Convention pour la prise en charge de l’accès à l’espace « Espace forme et santé » avec le Centre Psychothérapique de l’Orne – [Madame Joëlle TANGUY].
08 – Convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2023/2024 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » –
[Madame Joëlle TANGUY].
09 – Dénonciation de la convention de mise à disposition de personnels permanents au bénéfice de l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » et versement d’une subvention exceptionnelle 2023 – [Madame Joëlle TANGUY].
10 – Tableau des emplois – Emplois permanents: création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe – [Madame Sylvie ERRARD].
11 – Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune de La Ferté-Macé – Année scolaire 2023/2024 – Détermination du coût élève – [Madame Sylvie ERRARD].
12 – Perte sur créances irrécouvrables – [Madame Sylvie ERRARD].
13- Budget Ville 2023- Décision Modificative n° 3 – [Madame Sylvie ERRARD].
