Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 17 novembre 2022 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Ouvertures dominicales – Année 2023 – [Madame Sylvie ERRARD],
02 – Rapport d’activité 2021 du Parc Naturel Régional Normandie-Maine [Madame Sylvie ERRARD]
03 – Convention de partenariat CEZAM 2023 – Gîtes de Loisirs et Musée du Jouet – [Madame Joëlle TANGUY).
04 – Reversement à l’Union Commerciale, industrielle et Artisanale (UCIA) du produit recouvré lors de l’installation et l’encaissement des stands de producteurs de la Fête de Printemps 2022 – [Madame Joëlle TANGUY].
05 – Création d’un lotissement Avenue du Président Coty – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Territoire d’Énergie Orne (TE 61) pour des travaux rue d’Alençon – [Monsieur Roland FOUCHER].
07 – Approbation du schéma directeur du réseau de chaleur de la ville de La Ferté-Macé – [Monsieur Roland FOUCHER).
08 – Inventaire-récolement des collections des musées fertois (musée municipal et Musée du Jouet) – Création d’un poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine à durée déterminée – [Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Participation au dispositif « Colos apprenantes » – Toussaint 2022 – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2022/2023 – Détermination du coût élève – [Monsieur Olivier BREUIL).
11 – Procès-Verbal de mise à disposition des biens liés aux compétences transférées à « FLERS AGGLO » – [Monsieur Olivier BREUIL).
12 – Budget Ville 2022 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL).
13 – Restauration de la tour sud (tour Saint Denis) de l’église Notre-Dame – Travaux extérieurs – Convention de subvention d’investissement avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Normandie – [Monsieur Olivier BREUIL].
