Conseil Municipal le 16 décembre
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de La Ferté-Macé, salle des Mariages, le lundi 16 décembre 2019, à 20h30.
Propositions de délibérations :
- Convention tripartite section triathlon pour l’année scolaire 2018-2019 (période de janvier à juin 2019) – Régularisation,
- Convention tripartite section triathlon pour l’année scolaire 2019-2020,
- Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association Basket Ball Fertois,
- Candidature préparation jeux olympiques et paralympiques 2024 – Label « Terre de Jeux 2024 »,
- Convention de partenariat « Cultur’in The City » avec la société, « Sulbir Theatre Societe » – Partenariat Musée du Jouet,
- Convention cadre de mutualisation de services n° A0-2019 avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Convention de mutualisation de services avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – Convention particulière n° C17.2-2019 – Voirie + espaces verts,
- Cession d’une partie des chemins ruraux n° 59 et 60 à Messieurs Bernard et Kévin CORBONNOIS – Lancement d’une procédure d’enquête publique,
- Cession du bâtiment économique de la société SCF à la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Ouvertures dominicales 2020,
- Convention de mise à disposition de personnels permanents au bénéfice de l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles »,
- Prestations d’action sociale,
- Tableau des emplois – Création de poste : agent d’animation,
- Réorganisation de la Direction des Affaires Sociales et de la Jeunesse – Suppression du poste de Directeur/Directrice,
- Tableau des emplois – Création de poste : Agent de Sécurité de la Voie Publique (ASVP),
- Convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2019-2020 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Tarifs des parcelles des lotissements communaux – Années 2020, 2021 et 2022,
- Perte sur créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur,
- Budget Ville 2019 – Décision Modificative n° 4,
- Budget Lotissement Chemin de Bât 2019 – Décision Modificative n° 1,
- Budget lotissement de la Barbère 2019 – Décision Modificative n° 1,
- Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO »,
- Extension du périmètre de « FLERS AGGLO » au 1er janvier 2017 – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 13 novembre 2019,
- Questions diverses.
