Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de La Ferté-Macé, salle des Mariages, le lundi 2 mars 2020, à 20h30.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Règlement intérieur du Centre de Loisirs 03/06 ans.
02 – Règlement intérieur du Centre de Loisirs 06/11 ans.
03 – Règlement intérieur de l’accueil de loisirs « L’Atelier 12/17 ans ».
04 – Mise sous pli de la propagande électorale.
05 – Tableau des emplois – Actualisation du tableau des emplois permanents.
06 – Tableau des emplois – Poste d’agent technique polyvalent : service Restaurant Municipal et entretien des locaux.
07 – Fête de la Musique 2020 – Vacation.
08 – Stérilisation et identification des chats errants – Avenant à la convention.
09 – Étude opérationnelle d’habitat participatif – Îlot Marcel Pierre.
10 – Situation patrimoniale du Lycée des Andaines – Désaffectation de l’enseignement public de certains biens immobiliers.
11 – Convention avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » (JFB) pour le versement d’une subvention de fonctionnement – Année 2020.
12 – Subventions aux associations – Année 2020.
13 – Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2019/2020 – Détermination du coût élève.
14 – Compte de Gestion 2019 – Budget principal de la commune.
15 – Comptes de Gestion 2019 – Budgets annexes lotissements.
16 – Comptes Administratifs 2019 – Budget principal + budgets annexes lotissements.
17 – Affectation des résultats – Exercice 2019.
18 – Budgets primitifs 2020 – Budget principal + budgets annexes lotissements.
19 – Questions diverses.
