Conseil Municipal : Lundi 8 juin
Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se déroulera au Cinéma Gérard Philipe le lundi 8 juin 2020 à 18h30 :
- Réservation des gîtes de loisirs – Annulation du fait du locataire : conditions de remboursement.
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Temps Périscolaires – Création de postes d’agent d’animation à durée déterminée.
- Tableau des emplois – Actualisation du tableau des emplois permanents.
- Emplois permanents susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels.
- Exercice des mandats locaux – Indemnité de suppléance.
- Indemnité de gardiennage des églises communales – Année 2020.
- Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logements (FSL) du Conseil Départemental de l’Orne.
- Participation de la commune au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) du Conseil Départemental de l’Orne.
- Offre de concours financier pour la réalisation du réseau des voies vertes de l’Orne avec le Conseil Départemental de l’Orne.
- Fin de la mise à disposition de biens au CCAS.
- Clôture du budget annexe du Lotissement La Pommeraie.
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2021.
- Vote des taux d’imposition 2020.
- Budget Ville 2020 – Décision Modificative n° 1.
- Projet de construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie – Emprise foncière nécessaire à la réalisation de la caserne et des logements – Modificatif.
- Convention d’occupation temporaire du patrimoine de la commune aux fins d’installation et d’exploitation de centrales solaires photovoltaïques avec la SAS « FERTÉNERGIE » – Toiture des écoles Jacques Prévert et Paul Souvray + gymnase Henri Brossard – Modificatif.
- Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune – Année scolaire 2020/2021 – Détermination du coût élève.
- Questions diverses.
