Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 23 juin à 20h00, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) 06/11 ans du Rocher Broutin – Règlement intérieur – [Madame Sandrine COURTEILLE].
02 – Centre Socioculturel « Thérèse Letinturier » – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subventions « Animation Globale et Coordination » (AGC) et « Animation Collective Familles » (ACF) 2026-2029 – [Madame Sandrine COURTEILLE].
03 – Carte « Pass Accueil Normandie » – Convention de partenariat 2026-2028 avec la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Normandie (OTN) – Reconduction – [Monsieur Christian DESCAMPS].
04 – Feu d’artifice – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours – [Monsieur Christian DESCAMPS].
05 – Festival de street art 2026 – Convention de partenariat avec l’association ABC et le centre culturel et artistique ArtBeauRéSens (ABRS) – [Monsieur Christian DESCAMPS].
06 – Désignation d’un représentant pour siéger au sein du Conseil de Gestion de la SAS « FERTÉNERGIE » – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
07 – Ancien foyer fertois – Convention avec l’Établissement Public Foncier de Normandie (EPFN) – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
08 – Urbanisme – Dénonciation de la convention de mission pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme conclue avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Orne (ADI 61) – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
09 – Urbanisme – Instruction et délivrance des autorisations et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation du sol – Délégation de compétence à la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
10 – Auberge de la Source – Acquisition du bien immobilier auprès de la SCEA La Peleras – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
11 – Cession d’un chariot télescopique MERLO MULTI FARMER MF30.6 à la SAS « LE ROYER » – [Monsieur Yvon FREMONT].
12 – Création d’emplois saisonniers pour le fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) du Rocher Broutin – [Monsieur Jacques POTTIER].
13 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et temps périscolaires – Création de postes d’agent d’animation à durée déterminée – [Monsieur Jacques POTTIER].
14 – Contrats d’apprentissage – Année scolaire 2026/2027 – [Monsieur Jacques POTTIER].
15 – Tableau des emplois – Emplois permanents : création de deux postes d’adjoint technique – [Monsieur Jacques POTTIER].
16 – Création et modification de postes d’agent d’entretien et d’agent de restauration – Année scolaire 2026/2027 – [Monsieur Jacques POTTIER].
17 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la commune de La Ferté-Macé et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – [Monsieur Jacques POTTIER].
18 – Désignation des représentants de la commune au Comité Social Territorial (CST) – [Monsieur Jacques POTTIER].
19 – Promotion interne 2026 – [Monsieur Jacques POTTIER].
20 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « Le Souvenir Français » – [Monsieur Jacky CLEMENT].
21 – Subventions exceptionnelles 2026 – Association « Ciné Ferté » – [Monsieur Jacky CLEMENT].
22 – Fiscalité locale – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Institution – [Monsieur Jacques POTTIER].
23 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2027 – [Monsieur Jacques POTTIER].
24 – Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune – [Monsieur Jacques POTTIER].
25 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – [Monsieur Jacques POTTIER].
26 – Budget Ville 2026 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Jacques POTTIER].
27 – Restauration et valorisation du carillon de l’église Notre-Dame – Accord de principe – [Monsieur Jacques POTTIER].
28 – Stade Gaston Meillon – Modernisation des équipements sportifs – [Monsieur Yvon FREMONT].
29 – Engagement de la commune dans la démarche d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) dans le cadre de l’Appel à Projets proposé par l’Office Français de la Biodiversité (OFB) – [Monsieur Olivier BROSSARD].
