Jeudi 23 juillet : Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 23 juillet 2020 à 20h30, salle des Mariages à la Mairie de La Ferté-Macé.

Points inscrits à l’ordre du jour :

  1. Indemnité de fonctions du Maire, 
  2. Indemnités de fonctions des Adjoints et Conseillers Municipaux, 
  3. Indemnités de fonctions des élus – Majoration, 
  4. Indemnité de fonctions du Maire-délégué de la commune « historique » d’ANTOIGNY, 
  5. Autorisation permanente accordée au Receveur Municipal pour les actes de poursuite, 
  6. Commission Communale des Impôts Directs (CCID), 
  7. Postes d’enseignants du Centre Socioculturel « Thérèse Letinturier », 
  8. Accueil temps périscolaires – Création de postes d’agent d’animation, 
  9. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), 
  10. Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP), 
  11. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein d’organismes extérieurs, 
  12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Syndical du Parc Naturel Régional Normandie-Maine, 
  13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission locale du Territoire d’Énergie Orne (TE 61) – Lot urbain, 
  14. Détermination des commissions, 
  15. Remboursement des frais de déplacement des élus, 
  16. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS, 
  17. TLPE 2020 – Abattement général de 30,00 %, 
  18. Projet de retrait de la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ». 

Auteur: Damien

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