Lundi 21 septembre – Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 20h30, salle des Mariages à la Mairie de La Ferté-Macé.
Points inscrits à l’ordre du jour :
- Convention d’utilisation réciproque d’installations et d’équipements sportifs avec la Région Normandie,
- Convention de mise à disposition de l’espace ludique « Espace jeux » – Validation de la convention-type,
- Commission extra-municipale des marchés,
- Subventions exceptionnelles 2020 – Vélo Club Fertois,
- Participation au dispositif « Colos apprenantes » – Vacances de la Toussaint 2020,
- Appels à projets en faveur des petites villes et centres-bourgs ornais,
- Réhabilitation de la friche « Bricomarché » – Garantie d’emprunt,
- Financement de l’installation de panneaux photovoltaïques par la « SAS FERTÉNERGIE » – Garantie d’emprunt,
- Vente de la parcelle n° 3 du Lotissement La Barbère aux époux LE SCOUL,
- Cession d’une partie du chemin rural n° 15,
- Contrat d’apprentissage,
- Emplois non permanent – Création de poste,
- Tableau des emplois permanents – Création de poste,
- Régime indemnitaire – Avenant,
- Situation patrimoniale de l’EREA Pierre Mendès France – Transfert de propriété,
- Sécurisation du Lycée Flora Tristan – Impact sur le foncier,
- Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation, des Charges Transférées (CLECT),
- Régularisation des écritures comptables entre le Budget Principal et le budget-annexe « Lotissement Chemin de Bât »,
- Régularisation des écritures comptables entre le Budget Principal et le budget-annexe « Lotissement La Barbère »,
- Budget Ville 2020 – Décision Modificative n° 2,
- Budget Lotissement Chemin de Bât 2020 – Décision Modificative n° 1,
- Demande de retrait de « FLERS AGGLO ».
