Arrêtés – Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours, les avis et les procès verbaux

Lâchers de ballons et lanternes : Arrêté du 12 décembre 2016 . 

Brûlage végétal : Arrêté du 1er juillet 2016 . 

Avis :

Arrêtés Municipaux :

  • 077/26 Travaux, 11 rue A. Macé (21-31/03/26)
  • 076/26 Echafaudage, 40 rue aux cordiers (19/03-30/04/26)
  • 068/26 Débit de boissons (29-30/05/26)
  • 075/26 Travaux 8 rue d’Alençon (17-31/03/26)
  • 072/26 Fête des rameaux, parvis de l’Eglise (04/04/26)
  • 070/26 Débit de boissons (05/06/26)
  • 069/26 Stationnement mammobile, place de Neustadt (08/04-05/05/26)
  • 067/26 Spectacle les andain’ries (11/04/26)
  • 066/26 Travaux 2 route de Bagnoles et rue l’Oisivière (23/03-30/04/26)
  • 065/26 Travaux diverses rues (16/03-31/12/26)
  • 061/26 Travaux Rue L. Pasteur (27/02-17/04/26)
  • 060/26 Travaux route communale C3 Antoigny (16/03-16/04/26)
  • 056/26 Echafaudage, 63 rue de la Victoire (10-27/03/26)
  • 052/26 Travaux diverses rues (28/02-15/06/26)
  • 049/26 Mise en sécurité – Commune de LA FERTE MACE – 22 rue du Docteur Ernest Poulain (23/02-31/03/26)
  • 048/26 Droit de terrasse – BAR TABAC DE LA GARE (24/02-31/12/26)
  • 047/26 Travaux par l’entreprise CMBR Construction – 8 et 10 rue Chauvière (23/02-31/03/26)
  • 045/26 Travaux par la STURNO SAS – rue de la Barre et rue du Quatorze Juillet (23/02-10/04/26)
  • 043/26 Travaux par l’entreprise ELITEL RESEAUX – Place Neustadt, rue de la Chambrette et lieudit la Poterne (23/02-31/05/26)
  • 042/26 Travaux par l’entreprise ENSIO CLAMART – 5 rue d’Alençon (23/02-31/03/26)
  • 015/26 Occupation domaine public, Le Parc (26/01-30/03/26)
  • 008/26 Autorisation de terrasse, Bar du Centre (15/01-31/12/26)
  • 007/26 Stationnement L’Equipe mobile, 59 Rue d’Hautvie (13/01-31/12/26)
  • 377/25 Mise en sécurité procédure ordinaire, 8 rue St Georges (26/11/25-26/03/26)
  • 374/25 Installation Base de vie, Rue Martin Luther King (01/12/25-31/03/26)
  • 342/25 Autorisation baignade, base de loisirs
  • 292/25  Occupation domaine public, rue J. Ruest (10/09/25-11/09/26)
  • 165/25 Interdiction de stationner, Rue de la Teinture (12/05/25-12/05/26)
  • 144/25 Mise en sécurité, 7 rue de la Teinture (21/04/25-22/04/26)
  • 143/25 Mise en sécurité, 10 Rue Croix de fer (16/04/25-18/04/26)
  • 131/25 Règlement Base de Loisirs (accès, fonctionnement)
  • 125/25 Règlement utilisation du Skatepark, Base de Loisirs
  • 091/25 Mise en sécurité d’un mur, Ruelle des Fournelles ( 20/03-25/03/26)
  • 332/24 portant sur mise en sécurité de la file d’attente de l’étang (28/11/24 jusqu’à nouvel ordre)
  • 124/24 portant sur mise en sécurité d’un pont lieu dit Bel Air
  • 106/24 portant sur autorisation circulation véhicules +7.5 T Normatrans (permanent)
  • 10/23 portant sur l’interdiction au public de l’aire de jeux située rue Louis Pasteur.            
  • 220-22   portant sur la réglementation de la circulation sur la voie verte Bagnoles/Briouze, à l’intersection avec la rue de la Pommeraie 
  • 219/22   portant sur la réglementation de la circulation sur la voie verte Bagnoles/Briouze, à l’intersection avec la rue de la Perrière
  • 160/21 portant sur la réglementation et la circulation sur La Ferté-Macé, 
  • 14/21 réglementant les dépôts sauvages de déchets et d’ordures, 
  • 197/20 portant sur l’abrogation de l’arrêté municipal n°184/20 du 12 novembre 2020 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules le jeudi, jour du marché hebdomadaire, 
  • 92/20 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau, 
  • 78/20 portant réglementation de la surveillance de la baignade à Ferté-Plage, 
  • 10/19 portant sur le règlement du parc Barré Saint, 
  • 28/18  portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur la commune de La Ferté-Macé, 
  • 9/18  fixant les limites d’agglomération, 
  • 6/18  portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement en ville, 
  • 229/17  portant l’utilisation des produits phytosanitaires par les services de la ville de La Ferté-Macé, 

Ouvertures Dominicales :

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Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :