Arrêtés – Travaux

Ci-dessous sont publiés les arrêtés récents et/ou en cours, les avis et les procès verbaux

Lâchers de ballons et lanternes : Arrêté du 12 décembre 2016 . 

Brûlage végétal : Arrêté du 1er juillet 2016 . 

Avis :

Arrêtés Municipaux :

  • 385/25 Concert organisé par l’AFM Téléthon, Place de la République (05/12/25)
  • 384/25 Barnum pour la randonnée nocturne organisée par l’association « Découverte Bocage Ornais », Place du Général Leclerc  (05/12/25)
  • 383/25 Travaux par l’entreprise ENSIO CLAMART, 11 rue de Gagne (04-19/12/25)
  • 382/25 Travaux par l’entreprise ENSIO CLAMART, 8 rue Pierre Neveu (04-19/12/25)
  • 377/25 Mise en sécurité procédure ordinaire, 8 rue St Georges (26/11/25-26/03/26)
  • 379/25 Travaux La Tourelle (01-31/12/25)
  • 378/25 Travaux fibre, Le Bourg (01/12/25-31/01/26)
  • 374/25 Installation Base de vie, Rue Martin Luther King (01/12/25-31/03/26)
  • 375/25 Travaux diverses rues (26/11-19/12/25)
  • 368/25 Stationnement bus, place de Gaulle (01-19/12/25)
  • 363/25 Remplacement poteaux La Mare au Gallet (24/11/25-23/01/26)
  • 358/25 Travaux – 1 square Jules Davoust (12/11-20/12/25)
  • 355/25 Travaux par l’entreprise AVODA – Rue de la Teinture (10/11-12/12/25)
  • 343/25 Travaux 73 rue de la Victoire (28/10-20/12/25)
  • 342/25 Autorisation baignade, base de loisirs
  • 340/25 Travaux chemin de la Brochardière (31/10-05/12/25)
  • 339/25 Travaux rues 14 juillet/de la Barre (27/10-31/12/25)
  • 311/25  Travaux divers sur la commune (26/09-31/12/25)
  • 297/25  Travaux diverses rues (15/09-19/12/25)
  • 295/25    Travaux, réseau de chaleur-  abroge et remplace les arrêtés 258 et 285 (15/09-19/12/25)
  • 292/25  Occupation domaine public, rue J. Ruest (10/09/25-11/09/26)
  • 262/25  Interdiction consommation alcools lieux publics de 14h à 06h (06/08/25-04/02/26)
  • 254/25 Travaux, rue Louis Pasteur (01/08/25-27/02/26)
  • 165/25 Interdiction de stationner, Rue de la Teinture (12/05/25-12/05/26)
  • 153/25 Terrasse – 29 avenue Thiers (30/04-31/12/25)   
  • 144/25 Mise en sécurité, 7 rue de la Teinture (21/04/25-22/04/26)
  • 143/25 Mise en sécurité, 10 Rue Croix de fer (16/04/25-18/04/26)
  • 131/25 Règlement Base de Loisirs (accès, fonctionnement)
  • 125/25 Règlement utilisation du Skatepark, Base de Loisirs
  • 091/25 Mise en sécurité d’un mur, Ruelle des Fournelles ( 20/03-25/03/26)
  • 64/25 Autorisation Terrasse Bar du Centre (24/02-31/12/25)
  • 058/25 Autorisation Terrasse Bar de La Gare (17/02-31/12/25)
  • 048/25 Mise en sécurité, 7 rue de la Teinture (07/02/25-07/02/26)
  • 011/25 Stationnement interdit, Maison Bobot (13/01-31/12/25)
  • 332/24 portant sur mise en sécurité de la file d’attente de l’étang (28/11/24 jusqu’à nouvel ordre)
  • 124/24 portant sur mise en sécurité d’un pont lieu dit Bel Air
  • 106/24 portant sur autorisation circulation véhicules +7.5 T Normatrans (permanent)
  • 10/23 portant sur l’interdiction au public de l’aire de jeux située rue Louis Pasteur.            
  • 220-22   portant sur la réglementation de la circulation sur la voie verte Bagnoles/Briouze, à l’intersection avec la rue de la Pommeraie 
  • 219/22   portant sur la réglementation de la circulation sur la voie verte Bagnoles/Briouze, à l’intersection avec la rue de la Perrière
  • 160/21 portant sur la réglementation et la circulation sur La Ferté-Macé, 
  • 14/21 réglementant les dépôts sauvages de déchets et d’ordures, 
  • 197/20 portant sur l’abrogation de l’arrêté municipal n°184/20 du 12 novembre 2020 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules le jeudi, jour du marché hebdomadaire, 
  • 92/20 portant sur la réglementation de la baignade au plan d’eau, 
  • 78/20 portant réglementation de la surveillance de la baignade à Ferté-Plage, 
  • 10/19 portant sur le règlement du parc Barré Saint, 
  • 28/18  portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur la commune de La Ferté-Macé, 
  • 9/18  fixant les limites d’agglomération, 
  • 6/18  portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement en ville, 
  • 229/17  portant l’utilisation des produits phytosanitaires par les services de la ville de La Ferté-Macé, 

Ouvertures Dominicales :

 

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Arrêtés Préfectoraux et Départementaux :