Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 novembre 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Basket Ball Fertois » (BBF) – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Convention de partenariat CEZAM – Gîtes de loisirs et Musée du Jouet – Année 2026 – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Musée du Jouet – Convention de mise à disposition de jeux avec les associations
« Les Amis des Jeux » et « ADOM 61 » – [Madame Joëlle TANGUY].
04 – Saison Culturelle Jeune Public 2025/2026 – Convention de partenariat avec
le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Joëlle TANGUY].
05 – Lotissement La Barbère – Réintégration du lot n° 5 à la vente et cession de la parcelle à Madame Tiphaine TILLIET et Monsieur Paul KALBUSCH [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Lotissement Allende – Acquisition de parcelles appartenant au bailleur LOGISSIA –
[Monsieur Roland FOUCHER].
07 – Parking de la piscine – Mise à disposition temporaire du domaine public pour l’installation
et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque en ombrière – Appel à Manifestation
d’Intérêt Concurrent (AMIC) – [Monsieur Roland FOUCHER].
08 – Route Départementale n° 908 (RD 908) – Transfert de la section comprise entre
la rue des 5 Frères Robinet et la limite communale avec la commune de Magny-le-Désert dans la voirie communale – [Monsieur Roland FOUCHER].
09 – Ouvertures dominicales – Année 2026 – [Madame Sylvie ERRARD].
10 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subvention
« Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire » 2025-2029 – [Madame Véronique CLEMENTE].
11 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subvention
« Accueil de Loisirs Sans Hébergement accueil adolescents » 2025-2029 –
[Madame Véronique CLEMENTE].
12 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subvention
« Accueil de Loisirs Sans Hébergement périscolaire » 2025-2029 – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités (SMICO) – Approbation des décisions prises en matière statutaire – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Subventions exceptionnelles 2025 – Association « Les Amis des Jeux » –
[Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Restauration de l’église Notre-Dame – Convention de financement SD 2025 avec
la Fondation du Patrimoine – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune de La Ferté-Macé – Année solaire 2025/2026 – Détermination du coût élève – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Finances locales – Opérations d’ordre non budgétaire – Lotissement « Zone de Bellevue » – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Transfert de propriété de parcelles du Budget Principal vers le budget-annexe
« Lotissement Eco-Quartier de Clouet » – [Monsieur Olivier BREUIL].
19 – Transfert de propriété de parcelles du Budget Principal vers le budget-annexe
« Lotissement Avenue du Président Coty » – [Monsieur Olivier BREUIL].
20 – Budget Ville 2025 – Décision Modificative n° 3 – [Monsieur Olivier BREUIL].
21 – Budget « Lotissement La Barbère » 2025 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Olivier BREUIL].
