Conseil Municipal, 25 septembre 2025

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 25 septembre 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie. 

Points inscrits à l’ordre du jour : 

01 – Convention de mise à disposition de la piste d’athlétisme à l’association « Flers Athlétic Club » – [Madame Joëlle TANGUY].

02 – Éducation Nationale – Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs – [Madame Joëlle TANGUY].

03 – Adressage – Dénomination de voies – Chemin des Chevreuils et rue Abbé Ferré – [Monsieur Roland FOUCHER].

04 – Cession de l’immeuble 24 avenue Thiers à la société Art Design – Architecture d’intérieur – [Monsieur Roland FOUCHER].

05 – Cession du bâtiment communal cadastré n° ZS 155 à Monsieur Joël DEGROOTE – Lamberdière – [Monsieur Roland FOUCHER].

06 – Cession de la parcelle n° AH 377 à la société LACROIX EMBALLAGES – [Monsieur Roland FOUCHER].

07 – Projet de maison partagée pour séniors rue Wilfried Challemel – Modificatif – [Madame Sylvie ERRARD].

08 – Maison Bobot – Étude de faisabilité pour la création d’un « tiers-lieu numérique » – Avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme « Petites Villes de Demain » (PVD) – [Madame Sylvie ERRARD].

09 – Tableau des emplois – Suppression de postes – [Monsieur Olivier BREUIL].

10 – Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation – [Monsieur Olivier BREUIL].

11 – Charte informatique – Approbation – [Monsieur Olivier BREUIL].

12 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie – Année scolaire 2024/2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].

13 – Finances locales – Opérations d’ordre non budgétaire – [Monsieur Olivier BREUIL].

14 – Budget Ville 2025 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL].

Auteur: Laurence

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