Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 03 octobre 2024 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Convention de partenariat CEZAM 2025 – Gîtes de loisirs et Musée du Jouet – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Acquisition de l’immeuble situé 13 rue de la Victoire auprès de Monsieur Cheike DIALLO – Modificatif – [Madame Sylvie ERRARD].
03 – Cession de la licence IV de la ville de La Ferté-Macé à l’établissement « AU BISTROT DE MARIE » – [Madame Sylvie ERRARD].
04 – Petites Villes de Demain (PVD) – Avenant n° 4 à la convention d’adhésion ORT 2021-2026 – [Madame Sylvie ERRARD].
05 – Convention cadre d’attribution du soutien de l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme « Petites Villes de Demain » au bénéfice du territoire lauréat de « FLERS AGGLO » – Avenant de prolongation – [Madame Sylvie ERRARD].
06 – Dénomination d’une voie communale – Place Mélanie Lemée – [Monsieur Roland FOUCHER].
07 – Travaux d’effacement de réseaux rue de la Chambrette et rue d’Alençon (partie haute) – Validation de l’avant-projet sommaire – [Monsieur Roland FOUCHER].
08 – Vente du jardinet de l’ex caserne des pompiers à Monsieur Bouziane BEN MERZOUG – [Monsieur Roland FOUCHER].
09 – Réseau de chaleur – Polices d’abonnement – [Monsieur Roland FOUCHER].
10 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie – Année scolaire 2023/2024 – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Participation au financement de séjours découverte – Année scolaire 2023/2024 – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 30 mai 2024 – Régularisations – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Mise en place du règlement intérieur du personnel communal – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Création de postes d’agent d’entretien et d’agents de restauration – Année scolaire 2024/2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Création de postes d’agent d’animation – Accueil des temps périscolaires – Modification de la quotité du temps de travail – Année scolaire 2024/2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Création d’un emploi permanent d’agent d’entretien, de restauration et d’accueil – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Tableau des emplois – Suppression de postes – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents – [Monsieur Olivier BREUIL].
19 – Institution d’une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) exceptionnelle remplaçant l’indemnité d’exhumation – [Monsieur Olivier BREUIL].
20 – Constitution d’un groupement de commande entre la commune de La Ferté-Macé et son CCAS en vue de la passation de marchés de services d’assurances – Lancement de la procédure – [Monsieur Olivier BREUIL].
21 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – [Monsieur Olivier BREUIL].
22 – Budget « Lotissement La Barbère » 2024 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL].
23 – Budget « Lotissement La Perrière » 2024 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Olivier BREUIL].
24 – Budget Ville 2024 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL].
