Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 avril 2025 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Convention de partenariat avec la Maison Sport Santé de l’Orne (MSS 61) – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Convention « Beach Basket Tour 2025 » avec la Ligue Régionale Normandie Basketball – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’un aquaparc sur le plan d’eau – [Madame Joëlle TANGUY].
04 – Festival de street art 2025 – Convention de partenariat avec le centre culturel et artistique ArtBeauRésens – [Madame Joëlle TANGUY].
05 – Démarche de « Tarif bas-carbone » en Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
06 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Convention d’objectifs triennale 2025-2027 avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Véronique CLEMENTE].
07 – Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logements (FSL) du Conseil Départemental de l’Orne – Année 2025 – [Madame Véronique CLEMENTE].
08 – Participation de la commune au Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficultés (FAJD) du Conseil Départemental de l’Orne – Année 2025 – [Madame Véronique CLEMENTE].
09 – « Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens » – Signature de la charte portée par le Réseau environnement santé – [Madame Véronique CLEMENTE].
10 – Adressage – Dénomination de voies – [Monsieur Roland FOUCHER].
11 – Intercommunalité – Nouvelle demande de retrait de la ville de La Ferté-Macé de la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Sylvie ERRARD].
12 – Lutte contre le frelon asiatique – Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire de l’Orne (GDS) – [Madame Sylvie ERRARD].
13 – Désignation des délégués titulaire et suppléant aux instances du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional et Géoparc Mondial de l’UNESCO Normandie-Maine –
[Madame Sylvie ERRARD].
14 – Quartier Jacques Prévert – Annulation d’opérations de démolition et réhabilitation de deux immeubles – [Madame Sylvie ERRARD].
15 – Convention pour le financement de la réhabilitation du Marché Couvert avec la Région Normandie – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Prise en charge par l’État des frais liés au décès en service du Caporal Vazil BYCHYK – Dérogation – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Création d’un emploi administratif de Directeur Général des Services – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Création d’un emploi permanent de chargé(e) de travaux espaces verts – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL].
19 – Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation – [Monsieur Olivier BREUIL].
20 – Participation au financement des séjours découvertes des écoles primaires fertoises – Année scolaire 2024/2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
21 – Tarification sociale des cantines scolaires 2025-2028 – Convention triennale – [Monsieur Olivier BREUIL].
22 – Compte de gestion 2024 – Budget principal de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL].
23 – Compte de gestion 2024 – Budget annexe du lotissement « Éco-Quartier de Clouet » – [Monsieur Olivier BREUIL].
24 – Compte de gestion 2024 – Budget annexe du lotissement « La Barbère » – [Monsieur Olivier BREUIL].
25 – Compte de gestion 2024 – Budget annexe du lotissement « Avenue du Président Coty » – [Monsieur Olivier BREUIL].
26 – Compte de gestion 2024 – Budget annexe du lotissement « La Perrière » – [Monsieur Olivier BREUIL].
27 – Compte administratif 2024 – Budget principal de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL].
28 – Compte administratif 2024 – Budget annexe du lotissement « Éco-Quartier de Clouet » – [Monsieur Olivier BREUIL].
29 – Compte administratif 2024 – Budget annexe du lotissement « La Barbère » – [Monsieur Olivier BREUIL].
30 – Compte administratif 2024 – Budget annexe du lotissement « Avenue du Président Coty » – [Monsieur Olivier BREUIL].
31 – Compte administratif 2024 – Budget annexe du lotissement « La Perrière » – [Monsieur Olivier BREUIL].
32 – Affectation du résultat – Exercice 2024 – [Monsieur Olivier BREUIL].
33 – Vote des taux d’imposition 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
34 – Subventions aux associations – Année 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
35 – Convention avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » (JFB) pour le versement d’une contribution financière – Année 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
