Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 novembre 2024 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subvention « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » extrascolaire et bonus « territoire CTG » – Offre nouvelle – Complément inclusif – Avenant – [Madame Véronique CLEMENTE].
02 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Subvention « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » accueil adolescents et bonus « territoire CTG » – Offre nouvelle – Complément inclusif – Avenant – [Madame Véronique CLEMENTE].
03 – Convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2024/2025 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Joëlle TANGUY].
04 – Convention de mise en place d’un site de compostage partagé avec le SIRTOM de la Région Flers-Condé – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 – Tarifs des parcelles du Lotissement Avenue du Président Coty – Modificatif – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Ouvertures dominicales – Année 2025 – [Madame Sylvie ERRARD].
07 – Office de Tourisme – [Madame Sylvie ERRARD].
08 – Fonds Vert – Convention relative à l’opération de fusion de deux cellules commerciales en commerce et logements – [Madame Sylvie ERRARD].
09 – Développement et montée en gamme de l’offre de loisirs – Construction d’un skatepark – Convention d’attribution d’une aide départementale au titre du Fonds Département des Solidarités et des Innovations Territoriales (FDSIT) de la politique de contractualisation territoriale 2023-2027 – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire « prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de l’Orne (CDG 61) – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Accueil de stagiaires – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) à la filière Police Municipale – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Mise à jour du RIFSEEP – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la ville de La Ferté-Macé – Année scolaire 2024/2025 – Détermination du coût élève – [Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Fixation de la durée d’amortissement des biens – Plan comptable M57 – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Budget Ville 2024 – Décision Modificative n° 3 – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Renouvellement de la solution « Carte d’Achat Public » de la Caisse d’Épargne Normandie au sein de la collectivité – [Monsieur Olivier BREUIL].
