Conseil municipal, Jeudi 16 février 2023

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 16 février à 20h30, Salle des Mariages en Mairie. 

Points inscrits à l’ordre du jour :

01 – Projet de station trail avec l’Office de Tourisme/EPIC « Bagnoles de l’Orne Tourisme » – Convention d’utilisation des chemins/routes communaux – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’un aquaparc sur le plan d’eau – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Stérilisation et identification des chats errants – Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » – Année 2023 – [Monsieur Guy MIDY].
04 – Convention d’intervention pour la valorisation des déchets verts avec l’association «Cuma Normandie Compost» – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 – Acquisition d’emprise de la parcelle n° AK 230 située à la Perrière Ouest auprès de la SNCF Réseau – [Monsieur Roland FOUCHER].
06 – Subventions exceptionnelles 2023 – Association « Les Amis des Jeux, Musiques et Contes Traditionnels » – [Monsieur Olivier BREUIL].
07 – État récapitulatif des Indemnités des élus – Année 2022- [Monsieur Olivier BREUIL].
08 – Tableau des emplois – Emplois permanents : Annulation de la délibération n° D/22/121/V en date du 13 décembre 2022 portant création d’un poste de chargé(e) de mission ou de projets expérimenté(e) – [Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Tableau des emplois – Emplois permanents : Création d’un poste de chargée de mission ou de projets – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Tableau des emplois – Emplois permanents : Création d’un poste d’assistant(e) administrative et comptable – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Débat d’Orientation Budgétaire – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Budget Ville 2023 – Ouverture de crédits – [Monsieur Olivier BREUIL

Auteur: Laurence

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