Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 17 novembre à 20h00, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Convention de partenariat CEZAM – Gîte de loisirs et Musée du Jouet – Année 2027 –
[Monsieur Christian DESCAMPS].
02 – Musée du Jouet – Convention de mise à disposition de jeux avec les associations
« Les Amis des Jeux » et « A’DOM 61 » – [Monsieur Christian DESCAMPS].
03 – Gestion et exploitation de l’aire de camping-cars – Convention d’occupation du sol
avec la société « Camping-Car Park » – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
04 – Ouvertures dominicales – Année 2027 – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
05 – Désignation des représentants de la commune au Comité Social Territorial (CST) – Modificatif – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
06 – Détermination des commissions – Modificatif – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
07 – Restauration et valorisation du carillon de l’église Notre-Dame – Convention tripartite
de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine et l’association pour la restauration
de l’église Notre-Dame – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
08 – Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements
de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain situé sur la parcelle n° AC 467
au LD Les Chauvins avec la société HIVORY – [Monsieur Stéphane ANDRIEU].
09 – Travaux d’effacement de réseaux rue de la Lavanderie – Validation de l’avant-projet sommaire – [Monsieur Denis GORRE].
10 – Territoire d’Energie Orne (TE 61) – Rapport d’activités 2025 – [Monsieur Denis GORRE].
11 – Convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2026/2027
avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » –
[Monsieur Christian DESCAMPS].
12 – Recensement de la population 2027 – [Monsieur Jacques POTTIER].
13 – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent –
[Monsieur Jacques POTTIER].
14 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie – Année scolaire 2025/2026 – [Monsieur Jacques POTTIER].
15 – Frais de scolarité – Détermination du coût élève – Année scolaire 2026/2027 –
[Monsieur Jacques POTTIER].
16 – Subventions exceptionnelles 2026 – MAM « A PETITS PAS » – [Monsieur Jacques POTTIER].
17 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – [Monsieur Jacques POTTIER].
18 – Admission des titres en non-valeur – Créances irrécouvrables – Créances éteintes –
[Monsieur Jacques POTTIER].
19 – Budget Ville 2026 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Jacques POTTIER].
