Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 février à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – « Beach Basket Tour » 2026 – Convention avec la Ligue Régionale Normandie Basketball – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Convention de mise à disposition des installations du stade Gaston Meillon et des équipements y attenant avec la Ligue de Football de Normandie et le District de l’Orne de Football – [Madame Joëlle TANGUY].
03 – Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Basket Ball Fertois » (BBF) – Année 2026 – Modificatif – [Madame Joëlle TANGUY].
04 – Convention pour la prise en charge de l’accès à la salle de remise en forme « Espace Forme et Santé » avec le Centre Psychothérapique de l’Orne (CPO) –
[Madame Joëlle TANGUY].
05 – Installation et exploitation d’un manège sur la Base de Loisirs – Convention d’occupation temporaire avec le Bar de la Plage – Année 2026 – [Madame Joëlle TANGUY].
06 – Triathlon « Le Surviv’Orne » 2026 – Convention de partenariat avec l’association « Triathlon Flers-La Ferté-Macé » – [Madame Joëlle TANGUY].
07 – Restauration du carillon de l’église – Convention de mise à disposition d’un visuel pour la vente de boîtes de biscuits – Association pour la restauration de l’église Notre-Dame de La Ferté-Macé – [Madame Sylvie ERRARD].
08 – Petites Villes de Demain (PVD) – Avenant n° 5 à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoires (ORT) 2021-2026 – Prolongation du dispositif – [Madame Sylvie ERRARD].
09 – Fusion de deux cellules commerciales – Revente de la part des lots commerciaux attribués à la Foncière de Normandie – Règlement de copropriété et état descriptif de division – [Madame Sylvie ERRARD].
10 – Convention de mise à disposition du Centre de Loisirs du Rocher Broutin et des équipements attenants – Association « Le Plein Air Fertois » – Année 2026 – [Madame Véronique CLEMENTE].
11 – Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Orne pour le passage et le stationnement du bus de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) –
[Madame Véronique CLEMENTE].
12 – Travaux d’effacement de réseaux rue de la Teinture – Avenant à la convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Territoire d’Energie Orne (TE 61) – [Monsieur Roland FOUCHER].
13 – Réseau de chaleur urbain – Police d’abonnement pour le raccordement de la sous-station « Ateliers municipaux » – [Monsieur Roland FOUCHER].
14 – État récapitulatif des indemnités des élus – Année 2025 – [Monsieur le Maire].
15 – Participation au financement de séjours découverte – Année scolaire 2025/2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
16 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – [Monsieur Olivier BREUIL].
17 – Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL].
18 – Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget-annexe du lotissement « Éco-Quartier de Clouet » – [Monsieur Olivier BREUIL].
19 – Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget-annexe du lotissement « La Barbère » – [Monsieur Olivier BREUIL].
20 – Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget-annexe du lotissement « Avenue du Président Coty » – [Monsieur Olivier BREUIL].
21 – Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget-annexe du lotissement « La Perrière » – [Monsieur Olivier BREUIL].
22 – Affectation du résultat – Exercice 2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
23 – Budget Principal 2026 – Subventions aux associations – Versement d’une avance à l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » par anticipation du vote du Budget Primitif 2026 – [Monsieur Olivier BREUIL].
