Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2024 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
- Fourrière animale — Convention de prise en charge des animaux de fourrière avec la SPA de Basse-Normandie de Verson — (Monsieur Guy MIDY).
- Feu d’artifice 2024 — Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours — (Madame Joëlle TANGUY).
- Musée du Jouet – Convention de mandat de réservation et de commercialisation de « Produits groupes » avec l’association Escap’Orne Loisirs Accueil Orne — (Madame Joëlle TANGUY).
- Musée du Jouet — Convention relative aux conditions de diffusion et de conservation des documents des partenaires dans la bibliothèque numérique du Musée National du Sport — (Madame Joëlle TANGUY).
- Carte « Pass Accueil Normandie » – Convention de partenariat 2024-2026 avec la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Normandie (OTN) – Reconduction — (Madame Joëlle TANGUY).
- Convention de mise à disposition des installations du stade Gaston Meillon avec la Ligue de Football de Normandie et le District de l’Orne de Football – (Madame Joëlle TANGUY).
- Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional Normandie-Maine 2024-2039 — (Madame Sylvie ERRARD).
- Acquisition de l’immeuble situé 13 rue de la Victoire auprès de Monsieur Cheike DIALLO — (Madame Sylvie ERRARD).
- Travaux d’effacement de réseaux rue de la Teinture — Validation de l’avant-projet sommaire — (Monsieur Roland FOUCHER).
- Réparation de l’ouvrage hydraulique situé sur le ruisseau de la Maure — Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Magny-le-Désert — (Monsieur Roland FOUCHER).
- Incorporation de plein droit d’un bien sans maître dans le domaine communal — Lamberdière — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Refus d’incorporation de plein droit d’un bien sans maître dans le domaine communal — Route de Flers — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Création d’un poste de responsable du service de la communication – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Création d’un poste permanent de responsable du service informatique – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Création d’un poste de responsable du service des Finances et Ressources Humaines — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Création d’un poste permanent de responsable scientifique des musées – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Création d’un emploi non-permanent autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien le projet « Petites Villes de Demain » – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Contrats d’apprentissage — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Promotion interne 2024 — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Avancements de grade 2024 — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Mise a jour du tableau des effectifs des emplois permanents — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Subventions exceptionnelles 2024 — Participation au financement du stage à l’étranger de Madame Maëlya MARGUERITE – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Subventions exceptionnelles 2024 – OCCE des Écoles Publiques Fertoises (coopérative scolaire) — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Subventions exceptionnelles 2024 — Association Les Amis des Jeux, Musiques et Contes Traditionnels » – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Subventions exceptionnelles 2024 — CFA 3 IFA d’ALENCON — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Indemnité de gardiennage des églises communales – Année 2024 – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Poste de responsable scientifique des musées de La Ferté-Macé — Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) — Année 2025 — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Caserne de gendarmerie — Révision triennale du contrat de location — Avenant no 2 au bail du 14 mai 018 — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Budget « Lotissement La Barbère » 2024 – Décision Modificative no 1 – (Monsieur Olivier BREUIL).
- Budget « Lotissement Avenue du Président Coty » 2024 — Décision Modificative no 1 — (Monsieur Olivier BREUIL).
- Budget Ville 2024 — Décision Modificative no 1 – (Monsieur Olivier BREUIL).
