Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 juin2023 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Fonds Vert – Convention relative à l’opération de réhabilitation de la Maison Bobot – [Madame Sylvie ERRARD].
02 – Petites Villes de Demain (PVD) – Avenant de modification à la convention cadre relative à l’attribution du soutien à l’Ingénierie de la Banque des Territoires – [Madame Sylvie ERRARD].
03 – Acquisition de l’Immeuble situé 19 rue de la Victoire appartenant à la Société Générale – [Madame Sylvie ERRARD].
04 – Expérimentation de l’analyse partagée de territoire – Convention de partenariat avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Normandie et l’association « Amavada » – [Madame Véronique CLEMENTE].
05 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAP de l’Orne – Prestation de service «Animation Collective Famille» du Centre Socioculturel Thérèse Letinturier – [Madame Véronique CLEMENTE].
06 – Convention et charte « promeneurs du net » avec la CAF de l’Orne – [Madame Véronique CLEMENTE].
07 – Convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de La Ferté-Macé et Bagnoles de l’Orne Normandie pour recourir à une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la vidéoprotection – [Monsieur Guy MIDY].
08 – Vente de la parcelle n° 2 du Lotissement La Barbère à Monsieur Nicolas LIMAT et Madame Amélie BAUDIER – [Monsieur Roland FOUCHER].
09 – Feu d’artifice 2023 – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours – [Madame Joëlle TANGUY].
10 – Conventions de mutualisation avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – Dénonciation de la convention particulière C14.1-2017 relative à la mutualisation Culture – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Mise à disposition de service de la ville de La Ferté-Macé à «FLERS AGGLO» pour l’entretien et la préparation des repas du pôle Petite Enfance « Charlie Chaplin » – Convention particulière C20.22-2023 – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes du Pays Fertois et du Bocage Carrougien (CCPFBC) et la commune de La Ferté-Macé – [Monsieur Olivier BREUIL].
13 – Demande de participation au financement de séjours découverte – Année scolaire 2022-2023 – [Monsieur Olivier BREUIL].
14 – Demande de participation au financement de séjours découverte – Elèves résidants à La Ferté-Macé et scolarisés en école extérieure – Année scolaire 2022-2023 – [Monsieur Olivier BREUIL].
15 – Contrats d’apprentissage – Année scolaire 2023-2024 – [Monsieur olivier BREUIL].
16 – Postes d’agent d’animation – Accueil des temps périscolaires – Renouvellement de la quotité du temps de travail – [Monsieur Olivier BREUIL).
17 – Tableau des emplois – Emplois permanents – Créations – [Monsieur Olivier BREUIL).
18 – Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint d’animation – [Monsieur Olivier BREUIL).
19 – Règlement Intérieur du Comité Social Territorial (CST) – [Monsieur Olivier BREUIL).
20 – Règlement du temps de travail – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL).
21 – Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Ferté-Macé – Avis du Conseil Municipal – [Monsieur Olivier BREUIL).
22 – Acquisition par vole de préemption d’un Immeuble situé au 24 avenue Thiers – [Monsieur Olivier BREUIL).
23 – Perte sur créances Irrécouvrables – Admissions en non-valeur – [Monsieur Olivier BREUIL).
24 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2024 – [Monsieur Olivier BREUIL).
25 – Indemnité de gardiennage des églises communales – Année 2023 – [Monsieur Olivier BREUIL).
26 – Budget Ville 2023 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Olivier BREUIL).
27 – Budget « Lotissement La Perrière » 2023 – Décision Modificative n°1 – [Monsieur Olivier BREUIL).
