Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 septembre 2023 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Acquisition de parcelles libres de toute location situées au LD La Croix de la Saulaie auprès des Consorts MORICE – [Monsieur Roland FOUCHER].
02 – Vente d’une bande de terrain de la parcelle n° AK 835 à Monsieur Alain PREVOST et Madame Christine PIGAULT – [Monsieur Roland FOUCHER].
03 – Chaufferie bois Boulevard Hamonic – Avenant n° 6 au contrat de concession conclu avec la Société DALKIA – [Monsieur Roland FOUCHER].
04 – Protection de l’environnement (mégots de cigarette) – Contrat avec la société ALCOME : responsabilité élargie des producteurs – [Monsieur Roland FOUCHER].
05 – Musée du Jouet – Demande de radiation du numéro Inventaire 2010.0.1292 désignant le bien « Piano gothique » pour inscription indue – [Madame Joëlle TANGUY].
06 – Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint d’animation – [Monsieur Olivier BREUIL].
07 – Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint technique – [Monsieur Olivier BREUIL].
08 – Convention de mise à disposition de personnel au bénéfice de la ville – Association « Amicale Fertoise » – [Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Convention de mise à disposition de l’espace ludique « Espace Jeux » – Validation de la convention-type – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » – Année scolaire 2023/2024 – [Monsieur Olivier BREUIL].
11 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie – Année scolaire 2022/2023 – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Ferté-Macé – Avis du Conseil Municipal – [Monsieur Olivier BREUIL).
13 – Subventions exceptionnelles 2023 – Club de billard de La Ferté-Macé et association « Participer Pour Bouger » – [Monsieur Olivier BREUIL).
14 – Budget Ville 2023 – Décision Modificative n° 2 – [Monsieur Olivier BREUIL].
