Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 10 décembre 2024 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie.
Points inscrits à l’ordre du jour :
01 – Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » (JFB) – [Madame Joëlle TANGUY].
02 – Voie verte – Financement de l’entretien – [Madame Sylvie ERRARD].
03 – Guichet numérique des autorisations d’urbanisme et Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Avenant n° 2 – Approbation – [Monsieur Olivier BREUIL].
04 – Acquisition d’un FabLab – Fonds d’Innovation Pédagogique – Convention de financement avec l’Académie de Normandie – [Monsieur Olivier BREUIL].
05 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » – Année scolaire 2024/2025 – [Monsieur Olivier BREUIL].
06 – Convention d’objectifs et de financement avec la Caf de l’Orne – Subvention
« Accueil de Loisirs Sans Hébergement » périscolaire et bonus « Territoire CTG » – Offre nouvelle – Complément inclusif – Avenant – [Monsieur Olivier BREUIL].
07 – Mise en place du Projet Éducatif de Territoire (PEdT) 2024-2027 et d’un plan mercredi – Avenant portant renouvellement de la convention du 05 octobre 2021 – [Monsieur Olivier BREUIL].
08 – Convention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du
stade Gaston Meillon avec la Région Normandie – Piste d’athlétisme et main courante –
[Monsieur Olivier BREUIL].
09 – Protocole d’assurance santé communale avec la société AXA France Épargne et Protection – [Monsieur Olivier BREUIL].
10 – Fusion de deux cellules commerciales – Convention de partenariat avec la
Foncière de Normandie – [Madame Sylvie ERRARD].
11 – Budget Ville 2024 – Décision Modificative n° 4 – [Monsieur Olivier BREUIL].
12 – Ouverture des crédits anticipés d’investissement du Budget Primitif 2025 –
[Monsieur Olivier BREUIL].
