En vidéo : Conseil Municipal du 10 février 2022

Retrouvez la séance du Conseil Municipal du 10 février 2022 en vidéo.

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Points inscrits à l’ordre du jour : 

1. Convention de partenariat CEZAM 2022 – [Madame Joëlle TANGUY], 
2. Dénomination et mise à disposition de locaux situés rue Sœur Marie Boitier – Salle Jean-Jacques Francesconi – [Madame Joëlle TANGUY], 
3. Règlement intérieur du terrain de soccer synthétique du stade Gaston Meillon – [Madame Joëlle TANGUY], 
4. Règlement intérieur de l’aire de beach-soccer – [Madame Joëlle TANGUY], 
5. Appel à Projets (AAP) départemental « Revitalisation des centres-bourgs ornais » – Demande de subvention – [Madame Joëlle TANGUY], 
6. Rapport d’activités 2020 du TE 61 (Territoire d’Énergie Orne) – [Monsieur Roland FOUCHER], 
7. Convention de plantation de haies bocagères dans le cadre de l’opération collective conduite sur le territoire de « FLERS AGGLO » – [Monsieur Roland FOUCHER], 
8. Vente des parcelles n° ZO 169 et ZO 170 du Lotissement la Barbère à Monsieur Claude FOULON – [Monsieur Roland FOUCHER], 
9. Convention de mise à disposition d’une salle de classe avec l’association FCPE pour le stockage de matériel – [Monsieur Olivier BREUIL], 
10. Convention de mise à disposition d’une salle de classe avec l’Association des Parents d’Élèves de l’école Paul Souvray-Charles Perrault (APEPS) pour le stockage de matériel – [Monsieur Olivier BREUIL], 
11. Convention de supervision et d’analyse de la pratique professionnelle avec Madame Christelle HAMES – Psychologue – [Monsieur Olivier BREUIL], 
12. Transmission des bulletins d’état civil auprès de l’INSEE par voie dématérialisée – Engagement de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL], 
13. Commissions communales – Mise à jour – [Monsieur Olivier BREUIL], 
14. Protection sociale complémentaire obligatoire – Participation financière des employeurs – [Monsieur Olivier BREUIL], 
15. État récapitulatif des indemnités des élus – Année 2021 – [Monsieur Olivier BREUIL], 
16. Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Modificatif – [Monsieur Olivier BREUIL], 
17. Budget Ville 2022 – Ouverture de crédits – [Monsieur Olivier BREUIL], 
18. Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL], 
19. Fixation de la durée d’amortissement des biens – Plan comptable M57 – [Monsieur Olivier BREUIL], 
20. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – FPIC – [Monsieur Olivier BREUIL], 
21. Débat d’Orientation Budgétaire – [Monsieur Olivier BREUIL].