Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 29 septembre 2022 à 20h30, Salle des Mariages en Mairie. 

Ordre du jour : 

01 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » accueil adolescents – Avenant –
[Madame Véronique CLEMENTE].

02 – Modernisation du gymnase Henri Brossard – Demande de subvention LEADER –
[Madame Joëlle TANGUY].

03 – Convention de mise à disposition de l’aire de beach à La Ligue de Football de Normandie et au District de Football de l’Orne – [Madame Joëlle TANGUY].

04 – Convention de mise à disposition du skatepark à l’association Vélo Club de La Ferté-Macé – [Madame Joëlle TANGUY].

05 – Convention de partenariat pour la Saison Culturelle jeune public 2022-2023 avec
le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Joëlle TANGUY].

06 – Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles cadastrées n° AC 459 et
AC n° 461 – Projet de cession « Âges & Vie Habitat » – [Monsieur Roland FOUCHER].

07 – Cession de terrain à la société « Âges & Vie Habitat » – Modificatif –
[Monsieur Roland FOUCHER].

08 – Acquisition de la parcelle n° AN 408 auprès de l’Office Public de l’Habitat de l’Orne
(Orne Habitat) – [Monsieur Roland FOUCHER].

09 – Vente d’une partie de la parcelle n° AL 396 à Monsieur Bouziane BEN MERZOUG – Jardinet de l’ex-caserne des pompiers – [Monsieur Roland FOUCHER].

10 – Vente de la parcelle n° 11A du Lotissement La Barbère à Madame Géraldine DURAND et Monsieur Tony BOTHOREL – [Monsieur Roland FOUCHER].

11 – Vente des parcelles n° 11B et 11C du Lotissement La Barbère à
Monsieur Jean-Philippe LEVERRIER – [Monsieur Roland FOUCHER].

12 – Création du lotissement La Perrière – [Monsieur Roland FOUCHER].

13 – Projets d’effacement de réseau électrique sur le territoire communal – Programme 2022-2026 – [Monsieur Roland FOUCHER].

14 – Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération
« FLERS AGGLO » – Création, gestion et extension d’un crématorium : transfert de compétences statuts – [Madame Sylvie ERRARD].

15 – Délimitation de la zone de présence de risque de mérule – [Monsieur Olivier BREUIL].

16 – Tableau des emplois – Emplois permanents : Création d’un poste d’adjoint technique –
[Monsieur Olivier BREUIL].