Le Conseil Municipal du 19 décembre en vidéo

Conseil Municipal du 19 décembre 2020 :

Points inscrits à l’ordre du jour :

1. 0:11 – Ouvertures dominicales 2021 [Mme Sylvie ERRARD].
2. 0:14 – Dénomination de la salle des Arts martiaux [M. Olivier BREUIL].
3. 0:16 – Désignation des représentants du musée du jouet au Réseau des Musées de Normandie- Fabrique de Patrimoines en Normandie [M. Olivier BREUIL].
4. 0:17 – Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Union des retraités et personnes âgées » [M. Olivier BREUIL].
5. 0:22 – Autorisation du droit du sol : Choix du service instructeur [M. Olivier BREUIL].
6. 0:34 – Convention de mutualisation Flers-Agglo : Résiliation de la convention relative à la Direction Générale des Services [M. Olivier BREUIL].
7. 0:36 – Tableau des emplois permanents : Création d’un emploi administratif de direction [M. Olivier BREUIL].
8. 0:38 – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services des communes de 2 000 à 10 000 habitants [M. Olivier BREUIL].
9. 0:40 – Emplois non permanent- Création de poste [M. Olivier BREUIL].
10. 0:42 – Compte Épargne Temps (CET) [M. Olivier BREUIL].
11. 0:45 – Budget Ville 2020- Décision modificative n°3 [M. Olivier BREUIL].
12. 1:02 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie- Année scolaire 2019-2020 [Mme Christine GERVAIS].
13. 1:10 – Renouvellement du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel (GRDF) [M. Roland FOUCHER].
14. 1:17 – Convention tripartite section triathlon pour l’année scolaire 2020-2021 [Mme Joëlle TANGUY].
15. 1:20 – Convention de partenariat CEZAM 2021 [Mme Joëlle TANGUY].
16. 1:34 – Questions diverses.