Le Conseil Municipal du 30 septembre 2021 en vidéo.
Points inscrits à l’ordre du jour :
- Règlement intérieur de l’espace ludique « Espace Jeux » – [Madame Sylvie ERRARD].
- Dénomination de l’école publique suite à une fusion administrative – [Madame Sylvie ERRARD].
- Appel à Projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE) – Convention de financement – [Madame Sylvie ERRARD].
- Convention cadre d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme « Petites Villes de Demain » au bénéfice du territoire lauréat de « FLERS AGGLO » – Madame Sylvie ERRARD].
- Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modificatif – [Madame Sylvie ERRARD].
- Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Bagnoles de l’Orne Normandie – Animateur de commerce – [Madame Sylvie ERRARD].
- Projet d’extension de la société « LACROIX Emballages » – Cession des parcelles cadastrées n° AH 428, AH 433, AH 435, AH 437 à la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Madame Sylvie ERRARD].
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » périscolaire, bonification « Plan Mercredi » et bonus « Territoire CTG » – [Madame Véronique CLEMENTE].
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » extrascolaire et bonus « Territoire CTG » – [Madame Véronique CLEMENTE].
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Orne – Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » accueil adolescents – [Madame Véronique CLEMENTE].
- Carte du bénévole fertois – [Monsieur Guy MIDY].
- Avenant n° 1 à la convention d’occupation des locaux situés rue Sœur Marie Boitier avec l’association « ALOÏS Pays d’Andaine » – [Monsieur Guy MIDY].
- Convention de mise à disposition du plateau multisports (aire de soccer synthétique) avec la Ligue de Football de Normandie et le District de Football de Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
- Plateau multisports – Convention d’octroi du fonds FFBB INFRA avec la Fédération Française
de Basket-Ball (FFBB) et l’association Basket-Ball Fertois (BBF) – [Madame Joëlle TANGUY]. - Section sportive d’agglomération football – Convention de partenariat – [Madame Joëlle TANGUY].
- Convention tripartite section triathlon pour l’année scolaire 2021-2022 – [Madame Joëlle TANGUY].
- Convention de partenariat avec la fondation d’entreprise AG2R La Mondiale pour la restauration de l’œuvre La Frise de La Poste – [Madame Joëlle TANGUY].
- Désaffectation et déclassement du domaine public à effet rétroactif de la parcelle cadastrée section n° AN 401 – Société L’Immeuble Européenne des Mousquetaires – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Convention d’occupation de la voirie communale avec le Conseil Départemental de l’Orne pour la réalisation de travaux publics – Travaux d’aménagement de la voie verte – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Groupement de commande pour l’achat d’énergies auprès du Territoire d’Énergie Orne (TE61) – Avenant n° 1 – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Vente de la parcelle n° 4 du Lotissement La Barbère à Monsieur Jérôme BOURGAS et Madame Marine CHALON – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Vente de la parcelle n° A du Lotissement La Barbère aux époux MAUGER – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Modification des statuts du Territoire d’Énergie Orne (TE 61) et mise à jour de la liste des collectivités adhérentes – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Tableau des emplois – Actualisation – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Emplois non permanents – Création de poste – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Mise en place d’une tarification sociale de la cantine – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée n° AC 467 sise Les Chauvins à La Ferté-Macé à la société VALOCÎME SAS – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Apurement du compte 1069 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Budget Ville 2021 – Décision Modificative n° 1 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Centre des Finances Publiques de La Ferté-Macé – Avenant au bail – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Procédure d’expropriation pour cause d’abandon manifeste de l’immeuble sis Le Bourg d’Antoigny – [Madame Sylvie SELLIER].
