Visionnez le Conseil Municipal de La Ferté-Macé du 6 avril 2022.
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Ordre du jour :
- Convention de mise à disposition de la salle « Le Foyer » du Centre Socioculturel « Thérèse Letinturier » à Madame Fanny IDOUX pour l’organisation de stages découverte de reconstitution historique – [Madame Véronique CLEMENTE].
- Schéma Départemental des Enseignements et des Pratiques Artistiques (SDEPA) – Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2026 avec le Département de l’Orne – Centre Socioculturel – [Madame Véronique CLEMENTE].
- Rénovation du sol sportif du gymnase Henri Brossard – Lancement du marché à procédure adaptée – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Travaux d’effacement de réseaux rue d’Alençon (travaux TE 61) – Inscription au programme du Territoire d’Énergie Orne (TE 61) – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Travaux d’effacement de réseaux rue d’Alençon (travaux ENEDIS) – Inscription au programme du Territoire d’Énergie Orne (TE 61) – [Monsieur Roland FOUCHER].
- Convention de partenariat « Cultur’in the City » avec la société « Sulbir Theatre Societe » – Musée du Jouet – Avenant n° 1 – [Monsieur Joëlle TANGUY].
- Convention pour la prise en charge de l’accès à l’espace « Espace forme santé » avec le Centre Psychothérapique de l’Orne – [Madame Joëlle Tanguy].
- Convention pour le financement de la réfection du gymnase Henri Brossard – 2ème tranche – Région Normandie – [Madame Joëlle Tanguy].
- Restauration de l’église Notre-Dame – Lancement d’une campagne de mécénat populaire – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine – [Madame Joëlle TANGUY].
- Carte « Pass Accueil Normandie » – Convention de partenariat 2022-2024 avec la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Normandie – [Madame Joëlle TANGUY].
- Intercommunalité – Demande de retrait de la ville de La Ferté Macé de la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » et d’adhésion à la Communauté de Communes du Pays Fertois et du Bocage Carrougien (CCPFBC) – [Madame Sylvie ERRARD].
- Affaire PROD’HOMME – Manufacture MOCHE – Validation du protocole d’accord transactionnel – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Participation aux frais de scolarité 2021-222 de la commune – Convention avec la Communauté de Communes « ARGENTAN INTERCOM » – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Livraison des repas de la Maison de la Petite Enfance Charlie Chaplin – Convention de facturation avec la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO » – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Tableau des emplois – Création d’emplois saisonniers – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Tableau des emplois – Création d’un poste d’agent d’accueil pour le Musée du Jouet – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Compte de gestion 2021 – Budget principal de la commune – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Compte de gestion 2021 – Budget annexe du lotissement « La Barbère » – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Compte de gestion 2021 – Budget annexe du lotissement « Éco-Quartier de Clouet » – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Comptes administratifs 2021 – Budget principal + budgets annexes des lotissements communaux – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Affectation du résultat – Exercice 2021 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Budgets primitifs 2022 – Budget principal + budgets annexes lotissements – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Vote des taux d’imposition 2022 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Subventions aux associations – Année 2022 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Convention avec l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » (JFB) pour le versement d’une subvention de fonctionnement – Année 2022 – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logements (FSL) du Conseil Départemental de l’Orne – [Monsieur Olivier BREUIL].
- Participation de la commune au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) du Conseil Départemental de l’Orne – [Monsieur Olivier BREUIL].
